26 septembre 2018
29
délibérations
10
Social & Santé
5
Sport
5
Ressources humaines
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Délibérations (29)
Avis sur le projet de Plan Métropolitain de lHabitat et de lHébergement (PMHH)
Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville et " SOLIHA Vincennes"
Convention d'aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale
Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière accordée à la Vincem pour une opération de construction de 12 logements sociaux sis 15, rue de Montreuil
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour une opération de construction de 12 logements sociaux sis 15, rue de Montreuil
Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière octroyée à la société immobilière 3F pour l'opération-acquisition de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot
Surcharge foncière au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot
Convention de réservation de logement en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière accordée à la société Foncière Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 25, rue des Laitières
Surcharge foncière au bénéfice de la société Foncière Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration de deux logements (PLAi) sis 62, rue de la Jarry
Surcharges foncières au bénéfice de la Société Foncière Habitat et Humanisme pour les opérations d'acquisition-amélioration de trois logements (PLAi) sis 25, rue des Laitières et 62, rue de la Jarry
Création de tarifs de prestations de gardiennage dans les équipements sportifs
Avenant n°7 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club olympique vincennois
Avenant n°6 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby club de Vincennes
Avenant n°5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes volley cllub
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales
Liste des emplois et conditions d'occupation des logements de fonction
Convention de mise à disposition suite au transfert de compétences à l'EPT Parisestmarne&bois
Modification du tableau des effectifs
Actualisation des emplois occasionnels d'agents d'animation pour l'encadrement d'activités à destination des jeunes
Création de postes suite à la construction de l'école Simone Veil
Rapport annuel d'activité 2017 du Syndicat des eaux d'Ile-de-France (S.E.D.I.F)
Approbation du cahier des charges de la retrocession du bail commercial situé 23 rue Robert Giraudineau
Adhésion de la ville de Vincennes à la centrale d'achat "Sippn'co" constituée par le Sipperec pour l'achat de fournitures et de services relevant de ses compétences statutaires
Signature d'une convention dhabilitation des certificats d'économie d'énergie entre la ville de Vincennes, le Sigeif et le Sipperec
Convention d'objectifs et de financement de la prestation de service accueils de loisirs adolescents
Convention d'objectifs et de financement du lieu d'accueil enfants-parents (L.A.E.P)
Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la ville
Révision de la taxe de séjour
Attribution d'une subvention communale dans le cadre du centenaire de la Grande guerre
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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