18 décembre 2019
61
délibérations
22
Social & Santé
10
Enfance & Jeunesse
6
Finances & Budget
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Délibérations (61)
Attribution de subventions communales à des associations sociales
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD)
Avenant numéro 4 à la convention d'intervention foncière avec l'établissement public foncier d'Ile- de-France (EPFIF)
Surcharge foncière au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement social (PLAI) sis 25, rue Laitières à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société LOGIREP pour l'opération de construction de 6 logements sociaux sis 7, rue du Docteur Lebel à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour la réalisation de l'opération de construction de 6 logements sociaux sis 7, rue du Docteur Lebel à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société LOGIREP pour l'opération de construction de12 logements sociaux sis 192, rue Diderot à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société LOGIREP pour la réalisation de l'opération de construction de 12 logements sociaux sis 192, rue Diderot à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 22 logements sociaux sis 173 et 177, rue Diderot à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour la réalisation de l'opération de construction de 22 logements sociaux sis 173 à 177, rue Diderot à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la Vincem pour une opération d'acquisition-amélioration de 4 logements sociaux sis 22, rue de l'Eglise à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements sociaux sis 22, rue de l'Eglise à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la VINCEM pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la Vincem pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour une opération de construction d'un immeuble de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour le portage foncier du programme social de la "VILLA AUBERT" sis 74 à 84bis, avenue Aubert - 21, rue, Victor Basch - 1, rue Massue à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la VINCEM pour la réalisation d'un programme mixte de 32 logements dont 15 sociaux sis 130-134, avenue de la République à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'un programme mixte de 32 logements dont 15 sociaux (PLUS/PLAi/PLS), sis 130-134, avenue de la République à Vincennes
Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour le portage foncier d'un programme mixte de 32 logements dont 15 sociaux (PLS/PLAI/PLS), sis 130-134, avenue de la République à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la Vincem pour une opération de construction de 12 logements sociaux sis 15, rue de Montreuil à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 12 logements sociaux sis 15, rue de Montreuil
Approbation des aides à projets jeunes
Création d'un tarif pour la location du centre de vacances municipal "les primevères" situé à Habere-Poche
Conventions d'objectifs et de financement "Fonds Publics et Territoires" relatives au soutien de projets portés par des adolescents
Signature de la convention "tickets loisirs" avec la région Ile-de-France
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée Ohel-Barouch
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école Decroly
Conventions relatives à la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association
Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives
Convention d'objectifs et de financement "Fonds publics et Territoires" pour l'accueil des enfants en situation de handicap dans les crèches
Convention d'objectifs et de financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants" pour les travaux 2019 réalisés dans les crèches
Prise de participation de la ville dans le capital de la Vincem
Attribution des revenus 2019 de la donation Pathé
Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2020
Créances irrecouvrables — admission en non valeur et créances éteintes
Autorisation au maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2020
Décision modificative N°1 du budget annexe des marchés d'approvisionnement
Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association "Au-delà de l'écran"
Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre des travaux de restauration du clos et du couvert de lHôtel de ville
Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre des travaux de restauration du clos et du couvert de lHôtel de Ville et des études préalables d'aménagement des abords du Château de Vincennes
Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la ville
Attribution de subventions communales à des associations culturelles
Rapports annuels 2018 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface (EFFIPARC INDIGO)
Rapports annuels 2018 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface (EFFIPARC-Parc Coeur-de-Ville)
Rapports annuels 2018 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface
Rapport d'activité 2018 de la société action développement loisir - espace recrea (sas), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du Dôme, centre aquatique de Vincennes
Rétrocession du local commercial 4 rue Lejemptel
Dérogation au principe du repos dominical
Appel à projets développement durable 2019
Passation d'une convention entre la Ville de Vincennes et l'Association Foncière urbaine Libre (AFUL) de Vincennes Petit-Parc
Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannelle avec le vincennes volley club
Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club olympique de Vincennes
Attribution de subventions communales à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales
Rapport annuel d'activité 2018 du SIPPEREC
Rapport annuel d'activité 2018 du SIGEIF
Mise à jour de la délibération fixant le régime indemnitaire de la filière médico-sociale
Modification du tableau des effectifs
Rapport annuel d'activité 2018 de l'Établissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois
Création d'un tarif mensuel du stationnement résidentiel de surface
Cession des lots n°7, 19 et 29 dépendant de l'immeuble sis 3, rue des Sabotiers
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956 car.
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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