25 septembre 2019
34
délibérations
11
Social & Santé
4
Environnement
3
Sport
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Délibérations (34)
Aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale
Concession de la ZAC Fontenay : bilan de clôture
Surcharge foncière au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement (Plai) sis 4, rue Georges Huchon
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour une opération d'acquisition-amélioration d'un logement social (PLAi) dans une copropriété sise 20, rue de l'Eglise à Vincennes
Convention de réservation de logements sociaux avec la Vincem pour l'opération de construction de 18 logements dont 9 sociaux (3PLUS/3PLAi/3PLS) sis 5-7, rue Dohis à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération de construction de 18 logements dont 9 logements sociaux (3PLUS/PLAi/3PLS) sis 5-7 rue Dohis à Vincennes
Convention de réservation de logements avec la Vincem pour l'opération de construction de 10 logements dont 5 logements sociaux (2PLUS/2PLAi/1PLS) sis 19, avenue Franklin Roosevelt à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération de construction de 10 logements dont 5 logements sociaux (2PLUS/2PLAi/1PLS) sis 19, avenue Franklin Roosevelt à Vincennes
Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements sociaux (PLUS/PLAi/PLS) sis 3, rue de la Fraternité
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements sociaux (Plus/Plai/Pls) sis 3, rue de la Fraternité
Prise de participation de la VINCEM dans le capital de la société de coordination Habitat Aménagement et Coopération des Territoires
Convention tripartite pour le financement des aménagements de l'espace coworking de Vincennes
Adhésion à la Charte d'engagement des villes et territoires "sans perturbateurs endocriniens"
Cahier des charges de rétrocession du local préempté au 4 rue Lejemptel
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Vincennes et Saint-Mandé pour l'attribution d'un accord-cadre pour la fourniture de végétaux
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes volley club
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby club de Vincennes
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique de Vincennes
Convention avec le Département du Val — de-Marne relative à l'aménagement de l'avenue de Paris (RD120)
Désignation des membres du jury du concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau complexe sportif
Approbation du programme de construction d'un nouveau complexe sportif procédure de concours de maîtrise d'oeuvre
Modification du tableau des effectifs
Modification de la délibération du Conseil Municipal du 4 avril 2012 portant adoption du régime indemnitaire de la filière médico-sociale
Mise en place du RIFSEEP pour plusieurs Cadres d'emplois des filières culturelle et technique
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat de vaisselle, ustensiles, petits appareils de cuisines et petites fournitures de table pour la Ville et la Caisse des écoles de Vincennes
Avenant à la convention d'objectifs et de financement des établissements petite enfance
Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris pour la manifestation artistique Nuit Blanche
Attribution de subventions communales à des associations culturelles
Décision modificative N°1 du budget annexe des spectacles vivants
Décision modificative N°1 du budget principal
Rapport de gestion 2017/2018 de la VINCEM
Création d'une offre complémentaire d'abonnements au Dôme de Vincennes
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des Relations internationales
Cession du lot n°623 dépendant de l'immeuble sis 10, boulevard de la Libération
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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