23 mars 2022
21
délibérations
8
Ressources humaines
4
Social & Santé
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Modification du tableau des effectifs
Création d'un poste de Directeur adjoint de l'Espace public et du Cadre de vie
Création d'un poste de chargé de mission «Subventions et financements de projets»
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (5)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (4)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (3)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (2)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (1)
Convention de réservation en contrepartie de la garantie d'emprunt octroyée à la société I3F pour l'opération de construction de 25 logements sociaux sis 20, rue de Belfort
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Immobilière 3F pour l'opération de construction de 25 logements sociaux sis 20, rue de Belfort
Convention de réservation en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée au bénéfice de la société dHLM TOIT ET JOIE pour l'acquisition d'un ensemble immobilier de 69 logements locatifs sociaux sis 71-77, rue Joseph Gaillard
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société dHLM Toit et Joie afin de financer l'acquisition d'un ensemble immobilier de 69 logements locatifs sociaux sis 71-77, rue Joseph Gaillard
Rapport d'orientation budgétaire 2022
Rapport sur la situation en matière de développement durable
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Conventions d'objectifs et de financement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) entre la ville de Vincennes et la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne
Convention d'objectifs et de financement du lieu d'Accueil enfants-parents (Leap) entre la Ville de Vincennes et la Caisse d'Allocations familiales du Val-de-Marne
Rétrocession du bail préempté au 23 rue Robert GIRAUDINEAU
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de randonnée (PIPDR)
Plan vélo et Mobilités douces — Plan d'Action triennal
Plan vélo et mobilités douces 2022-2028
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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