29 juin 2022
53
délibérations
17
Finances & Budget
9
Ressources humaines
5
Administration
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Délibérations (53)
Attribution de subventions communales à des associations patriotiques
Garantie d'emprunt accordée à la VINCEM pour le financement de plusieurs opérations immobilières
Approbation des comptes 2021 de l'office public de lhabitat de Vincennes
Budget supplémentaire 2022 — budget annexe spectacles vivants
Budget supplémentaire 2022 — budget annexe restauration municipale
Budget supplémentaire 2022 — budget annexe Marché d'approvisionnement
Budget supplémentaire 2022 — budget annexe centre aquatique "Le Dôme"
Budget supplémentaire 2022 — budget principal et budgets annexes
Budget annexe du centre aquatique "le Dôme" : affectation du résultat 2021
Budget annexe des marchés d'approvisionnement : affectation du résultat 2021
Budget principal : affectation du résultat 2021
Compte administratif 2021 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme'
Compte administratif 2021 : budget annexe des marchés d'approvisionnement
Compte administratif 2021 : budget annexe des spectacles vivants
Compte administratif 2021 : budget annexe de la restauration municipale
Compte administratif 2021 et affectation des résultats : budget principal et budgets annexes
Comptes de gestion 2021 : budget principal et budgets annexes
Création du Comité Social Territorial
Avenant au contrat de groupe d'assurance des risques statutaires
Création d'un poste de référent santé et Directeur remplaçant
Création d'un poste de responsable de la mission Développement Durable
Création d'un poste de coordinateur pour la Maison SPORT-SANTÉ
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (3)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (2)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (1)
Modification du tableau des effectifs
Rapports annuels 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain Coeur de Ville
Rapports annuels 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du service des stationnement souterrains et de surface
Désignation des membres de la commission de concession de service pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'entretien du mobilier urbain publicitaire
Recours a une concession de service public pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'entretien de mobilier urbain publicitaire
Concession de service public portant sur l'exploitation du complexe aquatique "Dôme de Vincennes"
Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux
Servitude de surplomb au bénéfice de la société CPH Arcade Vyv pour ses immeubles sis 33 rue Defrance
Cession du lot 18 de l'immeuble en copropriété 59-59 bis rue de la Jarry au bénéfice du syndicat de copropriété
Acquisition de l'immeuble sis 143 rue Diderot auprès de l'EPFIF
Rapport d'activité 2021 de l'association "Au-delà de l'écran"
Convention de partenariat entre la ville de Saint-Mandé et la ville de Vincennes dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023
Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France
Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la Musica"
Rapport de gestion 2020/2021 de la VINCEM
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Modifications de commissions communales
Convention d'objectifs annuelle avec Soliha Vincennes
Reversement d'une subvention pour surcharge foncière accordée à la société Foncière dHabitat et Humanisme pour l'opération de construction neuve de 9 logements sociaux sis 8, rue Victor Basch
Désignation des représentants de la commune au sein du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Approbation des aides à projets jeunes
Protocole cadre entre la Commune et le Département du Val-de-Marne portant sur la déconstruction, la dépollution, la recomposition foncière et la construction des parcelles sises 5-5bis 7-7bis rue de la Liberté et 36 à 40 rue Diderot
Pacte Eco — citoyen : nouveau plan local développement durable
Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat-Maitriser Votre Energie
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des Relations internationales
Désignation d'un représentant de la Commune au sein de l'association vincennoise pour l'aide à domicile
Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Caisse des écoles
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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