13 avril 2023
18
délibérations
9
Finances & Budget
4
Social & Santé
1
Culture & Patrimoine
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Délibérations (18)
Octroi de la garantie de la ville de Vincennes à certains créanciers de l'agence france locale - année 2023
Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2023
Attribution de subventions communales 2023 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles, développement durable et dans le cadre des relations internationales
Taux 2023 de la fiscalité directe locale
Budget principal 2023 — Budget annexe du centre aquatique "Le Dôme"
Budget principal 2023 — Budget annexe des Marchés d'approvisionnement
Budget principal 2023 — Budget annexe des Spectacles vivants
Budget principal 2023 — Budget annexe de la restauration
Budget principal 2023 — Budget principal et budgets annexes
Avenant N°1 à la convention entre les villes de Vincennes, Saint-Mandé, Fontenay-sous-Bois, l'association des SAMI 94 et l'association du SAMI de Vincennes
Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sis 125, avenue de la République
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sis 125, avenue de la République
Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes pour l'année 2023
Convention de partenariat avec l'association "Au-delà de l'écran"
Convention de partenariat avec les DAC 94 - Dispositifs d'Appui à la Coordination 94
Convention de labellisation "EURODESK" pour le Point Information Jeunesse
Création d'une aide communale à l'achat d'un récupérateur d'eaux pluviales
Prestations sociales en faveur du personnel 2023
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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