28 juin 2023
52
délibérations
17
Finances & Budget
8
Social & Santé
6
Ressources humaines
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Délibérations (52)
Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation du mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession
Nouvelle tarification des publicités dans les supports municipaux
Approbation des comptes 2022 de l'office public de lhabitat de Vincennes
Adhésion à l'expérimentation du Compte financier unique à compter de l'exercice 2023
Budget supplémentaire 2023 — budget annexe Centre aquatique "le Dôme"
Budget supplémentaire 2023 — budget annexe Marchés d'approvisionnement
Budget supplémentaire 2023 — budget annexe Spectacles vivants
Budget supplémentaire 2023 — budget annexe Restauration municipale
Budget supplémentaire 2023 — budget principal et budgets annexes
Compte administratif 2022 : affectation des résultats du budget annexe du Centre aquatique "Le Dôme"
Compte administratif 2022 : affectation des résultats du budget principal
Compte administratif 2022 : budget annexe Centre aquatique "Le Dôme"
Compte administratif 2022 : budget annexe Marchés d'approvisionnement
Compte administratif 2022 : budget annexe Spectacles vivants
Compte administratif 2022 : budget annexe Restauration municipale
Compte administratif 2022 et affectation des résultats : budget principal et budgets annexes
Comptes de gestion 2022 — budget principal et budgets annexes
Convention d'objectifs annuelle avec Soliha Vincennes
Convention de réservation de logements avec l'association Freha pour l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (PLAI) sis 4, Villa Faie Félix à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de l'association Freha pour l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements (PLAI) sis 4, Villa Faie Félix à Vincennes
Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de l'association Freha pour l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements sis 4, Villa Faie Félix à Vincennes
Convention de réservation de logements avec la société Immobilière 3F pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble de 16 logements sociaux (3PLUS/5PLAI/8PLS) et 2 commerces sis 11, rue des Laitières à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société Immobilière 3F pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 16 logements sociaux (3PLUS/5PLAI/8PLS) et 2 commerces sis 11, rue des Laitières
Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation d'une opération de 6 logements sociaux (2PLAI/2PLS/2PLUS) sis 9bis, rue Faie Félix à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'un programme immobilier de 6 logements sociaux (2PLAI/2PLS/2PLUS) sis 9bis, rue Faie Félix à Vincennes
Protocole relatif a la mise en place du télétravail au sein de la Ville et de la Caisse des Écoles de Vincennes
Modification du tableau des effectifs de la Ville
Transformation à temps complet du poste de coordinateur de la Maison Sport-Santé
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents - Chargé emploi formation
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents - Educateurs de jeunes enfants
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents - Auxiliaires de puériculture
Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France
Avenant n°2 à la convention cadre de partenariat pour la mise en valeur de l'église Saint-Louis de Vincennes-Saint-Mandé
Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Festival America"
Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la musica"
Convention avec l'association Espace Daniel-Sorano
Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2022
Règlement intérieur de la commission d'appels d'offres (CAO)
Autorisation de dépôt de demandes d'urbanisme pour la rénovation et restructuration du Centre Culturel et Sportif Georges Pompidou
Approbation des modifications du règlement d'attribution des aides communales au ravalement des façades
Rapport annuel 2022 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain Coeur-de-Ville
Rapports annuels 2022 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface
Recours au contrat de concession sous la forme d'une délégation de service public pour la gestion de la future crèche sise 84 bis avenue Aubert - Désignation des membres de la commission de DSP
Recours au contrat de concession sous la forme d'une délégation de service public pour la gestion de la future crèche sise 84 bis avenue Aubert
Approbation des aides à projets jeunes
Avis du conseil municipal sur la carte scolaire 2023/2024
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville et la caisse des écoles de Vincennes concernant la fourniture et l'installation de mobilier pour différentes stuctures communales
Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la ville
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales
Convention de partenariat avec lHôpital d'instruction des armées de Bégin (HIA) pour l'accès à la Maison Sport-Santé
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Vincennes et de Saint Mandé pour l'attribution d'un accord cadre de fourniture de végétaux
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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