3 avril 2024
23
délibérations
10
Finances & Budget
4
Social & Santé
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Prise de participation de la Ville dans le capital de la VINCEM
Octroi de la garantie de la ville de Vincennes à certains créanciers de l'agence france locale - année 2024
Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2024
Attribution de subventions communales 2024 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles, développement durable et dans le cadre des relations internationales
Taux 2024 de la fiscalité directe locale
Budget primitif 2024 — Budget annexe centre aquatique Le Dôme
Budget primitif 2024 — Budget annexe Marchés d'approvisionnement
Budget primitif 2024 — Budget annexe Spectacles vivants
Budget primitif 2024 — Budget annexe Restauration municipale
Budget primitif 2024 — Budget principal et budgets annexes
Création d'un tarif semestriel pour les professionnels de santé non vincennois
Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et le Conseil d'Architecture et d'Environnement du Val de Marne (CAUE 94)
Convention cadre avec les bailleurs sociaux relative aux règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la ville de Vincennes
Avenant à la convention d'affectation de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes entre l'Etat et la Commune
Indemnités au Maire pour frais de représentation
Modification du tableau des effectifs
Prestations sociales en faveur du personnel
Concession de service public relative à la gestion et l'exploitation de la future crèche sise 84 bis avenue Aubert à Vincennes
Création de tarifs pour l'événement "Vincennes, Château de Lumières"
Création des potagers urbains collectifs de Vincennes, approbation du règlement intérieur et des tarifs relatifs à la location et à la caution
Dénomination de la nouvelle crèche de la ville située 84 bis avenue Aubert
Dénomination du nouveau complexe sportif situé 51 rue Defrance
Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'association Espace-Daniel-Sorano
Document intégral
956 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
Dataset Identifier
deliberations
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Follow
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Vincennes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.