9 avril 2025
28
délibérations
12
Finances & Budget
6
Social & Santé
4
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Création de tarifs pour un évènement estival au Château de Vincennes du 14 juillet au 3 août 2025
Remise gracieuse de dette Lycée d'Enseignement Professionnel Jean Moulin
Rachat par la Ville d'une action de la Vincem
Octroi de la garantie de la ville de Vincennes à certains créanciers de l'agence france locale - année 2025
Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2025
Attribution de subventions communales 2025 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles, développement durable et dans le cadre des relations internationales
Taux 2025 de la fiscalité directe locale
Budget primitif 2025 — Budget annexe centre aquatique Le Dôme
Budget primitif 2025 — Budget annexe Marchés d'approvisionnement
Budget primitif 2025 — Budget annexe Spectacles vivants
Budget primitif 2025 — Budget annexe Restauration municipale
Budget primitif 2025 — Budget principal et budgets annexes
Convention avec l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile (AVAD)
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société immobilière 3F pour l'opération d'acquisition de 21 logements sociaux sis 43, rue Defrance à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'opération d'acquisition de 21 logements sociaux sis 43, rue Defrance à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la VINCEM pour la réalisation de l'opération de construction neuve de 7 logements sociaux sis 39, avenue de la République à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société VINCEM pour l'opération de construction neuve de 7 logements sociaux sis 39, avenue de la République à Vincennes
Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes pour l'année 2025
Actualisation du règlement intérieur des équipements sportifs
Convention avec le Vincennes Volley Club
Convention avec le Rugby Club de Vincennes
Convention avec le Club Olympique de Vincennes
Révision du site patrimonial remarquable - sollicitation de délégation auprès de l'établissement public paris est marne et bois
Cession d'une parcelle au Conseil départemental du Val-de-Marne sise 43 rue Defrance
Prestations sociales en faveur du personnel
Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Amicale du personnel territorial de la ville de Vincennes
Convention de partenariat avec l'association "Au-delà de l'écran"
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville et la caisse des écoles de Vincennes pour l'achat, la pose et la mise en service d'équipements et matériels de grandes cuisines et buanderies des groupes scolaires, des crèches et autres services de la ville
Document intégral
956 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
Dataset Identifier
deliberations
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Follow
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Vincennes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.