CM

11 juillet 2024

Visseiche 17 délibérations

17

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (17)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Aménagement de Centre Bourg phase 2 — Place Piétonne - Demande de subventions auprès de Vitré Communauté au titre du Fonds de Concours deuxième enveloppe - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024-065

2024

Aménagement de Centre Bourg phase 2 — Place Piétonne - Demande de subventions auprès du Département (Dispositif Ambitions Communes) - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024-064

2024

Place piétonne — devis maçonnerie

2024

Attribution du logement communal T5 34 rue Sipia

2024

Emprunt budget commune

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Choix d'éfinitif des emplacements de BAV (Bornes d'Apport Volontaires) dans l'agglomération et travaux de génie c'ivil - ANNULE ET REMPLACE LA D'ELIBERATION 2024-029

2024

Travaux aménagement RD 48 — Convention avec le Département

2024

Travaux 34 rue Sipia Avenant 1 au lot 02 Charpente

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

2024

Création d'un emploi permanent

2024

Modification de la d'urée hebdomadaire de service d'un emploi à temps non c'omplet

Administration 2 délibérations
2024

Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de fonction

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 mai 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Désaffectation et aliénation de chemins ruraux après enquête publique - La Diottais, La Fontaine et Le Patis de la Lande au Verge

2024

Désaffectation et aliénation de chemins ruraux après enquête publique - Le Pamehaie

Autres decisions 1 délibération
2024

Conventions dans le c'adre du vide grenier du 28 j'uillet 2024

Environnement 1 délibération
2024

Election des nouveaux membres du SIRS

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