22 février 2024
16
délibérations
11
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Choix d'éfinitif des emplacements de BAV Bornes d'Apport Volontaires dans l'agglomération et travaux de génie c'ivil
Ecole Privée de La Providence Participation
Subvention au S'IRS Marcillé — Visseiche - Acompte 2024
Subventions Ecole Saint — Pierre de Visseiche - Fournitures scolaires
Subventions 2024 aux associations extérieures
Prestation de service de tonte de la pelouse de l'école Saint Pierre de Visseiche
Demande de subvention Fonds de c'oncours pour la création d'une porte de secours petite s'alle communale
Nomenclature M57 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Budget Lotissement Le Vieux Moulin — Vote du compte administratif 2023
Approbation des comptes de gestion 2023
Budget Commune — Vote du compte administratif 2023
Opération de réaménagement du cur de bourg - 5 rue Sipia - Projet constructions de 2 logements sociaux - Cession du foncier erreur matérielle
Opération de réaménagement du cur de bourg - 5 rue Sipia - Projet constructions de 2 logements sociaux - Cession du foncier
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de fonction
Approbation du procès — verbal de la séance du 25 janvier 2024
Convention de mise à disposition d'un point d'eau incendie privé
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