Conseil municipal du 2024-02-22
16
délibérations
11
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Administration
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Choix définitif des emplacements de BAV Bornes dApport Volontaires dans lagglomération et travaux de génie civil
Ecole Privée de La Providence Participation
Subvention au SIRS Marcillé — Visseiche - Acompte 2024
Subventions Ecole Saint — Pierre de Visseiche - Fournitures scolaires
Subventions 2024 aux associations extérieures
Prestation de service de tonte de la pelouse de lécole Saint Pierre de Visseiche
Demande de subvention Fonds de concours pour la création dune porte de secours petite salle communale
Nomenclature M57 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement
Budget Lotissement Le Vieux Moulin — Vote du compte administratif 2023
Approbation des comptes de gestion 2023
Budget Commune — Vote du compte administratif 2023
Opération de réaménagement du cur de bourg - 5 rue Sipia - Projet constructions de 2 logements sociaux - Cession du foncier erreur matérielle
Opération de réaménagement du cur de bourg - 5 rue Sipia - Projet constructions de 2 logements sociaux - Cession du foncier
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de fonction
Approbation du procès — verbal de la séance du 25 janvier 2024
Convention de mise à disposition d'un point d'eau incendie privé
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