Conseil municipal du 2024-07-11
17
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Aménagement de Centre Bourg phase 2 — Place Piétonne - Demande de subventions auprès de Vitré Communauté au titre du Fonds de Concours deuxième enveloppe - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024-065
Aménagement de Centre Bourg phase 2 — Place Piétonne - Demande de subventions auprès du Département (Dispositif Ambitions Communes) - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024-064
Choix définitif des emplacements de BAV (Bornes dApport Volontaires) dans lagglomération et travaux de génie civil - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024-029
Attribution du logement communal T5 34 rue Sipia
Travaux aménagement RD 48 — Convention avec le Département
Travaux 34 rue Sipia Avenant 1 au lot 02 Charpente
Place piétonne — devis maçonnerie
Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35
Conventions dans le cadre du vide grenier du 28 juillet 2024
Désaffectation et aliénation de chemins ruraux après enquête publique - La Diottais, La Fontaine et Le Patis de la Lande au Verge
Désaffectation et aliénation de chemins ruraux après enquête publique - Le Pamehaie
Création dun emploi permanent
Modification de la durée hebdomadaire de service dun emploi à temps non complet
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de fonction
Approbation du procès — verbal de la séance du 30 mai 2024
Election des nouveaux membres du SIRS
Emprunt budget commune
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