16 décembre 2025
30
délibérations
8
Ressources humaines
7
Culture & Patrimoine
7
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Vitré — 9 €/moisDélibérations (30)
Mise à disposition de personnel
Modification du tabl'eau des effectifs
Versement de la participation pour la mutuelle santé - Labellisation
Conventions de d'isponibilité d'es s'apeurs-pompiers volontaires
Instauration de l_indemnité de maniement de fonds
Modalités d_exercice du temps partiel — Mise à jour
Convention pour l_adhésion au service commun _Systèmes d_information_
Délibération fixant la l'iste d'es emplois j'ustifiant l_attribution d_un logement de fonction et l'eurs c'onditions générales d_occupation
Mise à disposition à titre gracieux de l_auditorium Mozart, du Centre Culturel Jacques-Duhamel, au profit des listes candidates aux élections municipales 2026
Critères de mise à disposition à titre gracieux des locaux des foyers situés à Vitré
Lotissement Le Grand Fougeray (Consort LOUVEL) - Convention de rétrocession des équipements et espaces communs
Lotissement Les blés d_Or (ACANTHE) — Transfert des équipements et espaces communs au profit de la Ville de Vitré
7 rue des Artisans — Création de 5 appartement en résidence accueil - Cession foncières au profit de l_Association ESPOIR 35 Développement
19 rue Sainte Croix — Centre Culturel - Servitude de passage de la fibre au profit de Bouygues Telecom
ZAC de la Roncinière — Proposition de nouvelle dénomination de la Rue Henri Grouès
Centre culturel Jacques Duhamel — Renouvellement de la Charte cadre pour les Scènes de territoire en Bretagne
Quartier Debussy — Projet de renouvellement urbain - Convention partenariale entre la Ville de Vitré et Néotoa
Convention entre la Ville de Vitré et la région Bretagne portant sur le soutien à une campagne de sensibilisation à la langue gallèse - Année 2025
Participation à l_Appel à Projet « Démarche Bâtiments Durables Bretagne » ? Signature de la convention ? Programme CEE ACTEE_
Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Vitré et la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne (DRAC Bretagne) pour la préservation et la mise en valeur
Programme de régulation du pigeon féral en milieu urbain - Convention pluriannuelle avec la FGDON35 (2025-2027)
Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) au cours de l'année 2025
Subventions pour les voyages scolaires — Attribution des subventions aux collèges et lycées publics et privés de Vitré - 2ème semestre 2025
D'ébat d_orientations budgétaires 2026
Subventions Jeunesse mobilisée — 2ème versement (année 2025)
Admission en non — valeur de titres émis en 2024 - Budget Principal (compte 6542)
Autorisations d_ouvertures dominicales des concessions automobilespour l_année 2026
Autorisations d_ouvertures dominicales des commerces de détail pour l_année 2026
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 27 octobre 2025
Compte — rendu d'es décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 27 octobre 2025
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