16 décembre 2025

Mise à disposition de personnel

Modification du tableau des effectifs

Versement de la participation pour la mutuelle santé - Labellisation

Conventions de d'isponibilité des s'apeurs-pompiers volontaires

Instauration de l'indemnité de maniement de fonds

Modalités d'exercice du temps partiel — Mise à jour

Convention pour l'adhésion au service commun _Systèmes d'information_

Délibération fixant la l'iste des emplois j'ustifiant l'attribution d'un logement de fonction et l'eurs c'onditions générales d'occupation

Mise à disposition à titre gracieux de l'auditorium Mozart, du Centre Culturel Jacques-Duhamel, au profit des listes candidates aux élections municipales 2026

Critères de mise à disposition à titre gracieux des locaux des foyers situés à Vitré

Lotissement Le Grand Fougeray (Consort LOUVEL) - Convention de rétrocession des équipements et espaces communs

Lotissement Les blés d'Or (ACANTHE) — Transfert des équipements et espaces communs au profit de la Ville de Vitré

7 rue des Artisans — Création de 5 appartement en résidence accueil - Cession foncières au profit de l'Association ESPOIR 35 Développement

19 rue Sainte Croix — Centre Culturel - Servitude de passage de la fibre au profit de Bouygues Telecom

ZAC de la Roncinière — Proposition de nouvelle dénomination de la Rue Henri Grouès

Centre culturel Jacques Duhamel — Renouvellement de la Charte cadre pour les Scènes de territoire en Bretagne

Quartier Debussy — Projet de renouvellement urbain - Convention partenariale entre la Ville de Vitré et Néotoa

Convention entre la Ville de Vitré et la région Bretagne portant sur le soutien à une campagne de sensibilisation à la langue gallèse - Année 2025

Participation à l'Appel à Projet « Démarche Bâtiments Durables Bretagne » ? Signature de la convention ? Programme CEE ACTEE_

Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Vitré et la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne (DRAC Bretagne) pour la préservation et la mise en valeur

Programme de régulation du pigeon féral en milieu urbain - Convention pluriannuelle avec la FGDON35 (2025-2027)

Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) au cours de l'année 2025

Subventions pour les voyages scolaires — Attribution des subventions aux collèges et lycées publics et privés de Vitré - 2ème semestre 2025

D'ébat d'orientations budgétaires 2026

Subventions Jeunesse mobilisée — 2ème versement (année 2025)

Admission en non — valeur de titres émis en 2024 - Budget Principal (compte 6542)

Autorisations d'ouvertures dominicales des concessions automobilespour l'année 2026

Autorisations d'ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2026

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 27 octobre 2025

Compte — rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 27 octobre 2025