Conseil municipal du 2025-07-09

Vitré 9 juillet 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

11

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Plan de financement du projet de restauration de la coupole et du lanternon de l_église Saint-Martin - Rue Georges Aumont - Régularisation d_emprises de voies et réseaux divers - Acquisitions près de la SAS Vitré Distributi - Compte-rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 02 juin 2025 - Résidence des Jardins de Villaudin - Avis de la Ville de Vitré sur la vente de deux logements locatif sociaux situés a - Lotissement _La Mélinais_ - Annulation du cahier des charges - approbation - Modification du tableau des effectifs - 7 bis rue du Rachapt - Acquisition d_un fond de jardin dans le cadre de l_Orientation d_Aménagement Programmée (OAP) - Dénomination du terrain de football synthétique situé au complexe sportif de la Mélinais à Vitré - Admission en non-valeur de produits communaux - Budget Principal (compte 6541) - Convention pluriannuelle d_objectifs avec l_association Le Bon Scén_art pour l_organisation du Festival Les Fanfarfelues - 15 rue Poterie - Cession du rez-de-chaussée commercial - Dénomination du Centre Départemental de Gymnastique situé rue de la Poultière à Vitré - Proposition de vote à bulletin secret _ V?u loi _Duplomb_ - Convention collaborateur occasionnel bénévole - Attribution d_une subvention exceptionnelle à l_association CHAPIJEHO - Boulevard des Rochers - Acquisition d_une bande de terrain près de la SAS Vitré Distribution - ZAC des ORMEAUX - Réalisation d_un programme de logements sociaux _ Cession des lots 1-95 et 1-116 au profit de NEOTOA - ZAC des Ormeaux - 1 rue Neil Armstrong - Régularisation foncière suite à l_empiètement d_un projet _ Cession à la Sociét - Opération _Maison de Santé Pluridisciplinaire_ - Assujettissement à la TVA - Convention financière avec le Département d_Ille-et-Vilaine relative au projet _Liaison cyclable entre les communes de V

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

Plan de financement du projet de restauration de la coupole et du lanternon de l_église Saint-Martin

2025

Admission en non — valeur de produits communaux - Budget Principal (compte 6541)

2025

Convention pluriannuelle d_objectifs avec l_association Le Bon Scén_art pour l_organisation du Festival Les Fanfarfelues - Période 2025-2028

2025

Attribution d_une subvention exceptionnelle à l_association CHAPIJEHO

2025

Opération _Maison de Santé Pluridisciplinaire_ - Assujettissement à la TVA

2025

Convention financière avec le Département d_Ille-et-Vilaine relative au projet _Liaison cyclable entre les communes de Vitré et Erbrée_ dans le cadre du Pacte des Mobilités Locales

2025

Tarifs de location du matériel du parc des expositions de la ville de Vitré

2025

Renouvellement du dispositif _Quartiers mobilisés_

2025

Maintien des tarifs d_utilisation des salles et terrains de sports municipaux - Année 2025_2026

2025

Attribution de subventions _Haut niveau_ et signature des avenants aux conventions conclues avec les associations Aurore Vitré Basket Bretagne et Aurore Vitré omnisports au titre du _Sp

2025

Versement d_une subvention à l_association Racin Help dans le cadre du dispositif _Quartiers mobilisés_

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

Dénomination du terrain de football synthétique situé au complexe sportif de la Mélinais à Vitré

2025

15 rue Poterie — Cession du rez-de-chaussée commercial

2025

Dénomination du Centre Départemental de Gymnastique situé rue de la Poultière à Vitré

2025

ZAC des ORMEAUX — Réalisation d_un programme de logements sociaux _ Cession des lots 1-95 et 1-116 au profit de NEOTOA

2025

ZAC des Ormeaux — 1 rue Neil Armstrong - Régularisation foncière suite à l_empiètement d_un projet _ Cession à la Société NC2L

2025

Zac de la Roncinière — Cession du lot 2-1 au profit de la SCCV de la Roncinière (SOCRATIM)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Rue Georges Aumont — Régularisation d_emprises de voies et réseaux divers - Acquisitions près de la SAS Vitré Distribution et de la SCI Brivon

2025

Résidence des Jardins de Villaudin — Avis de la Ville de Vitré sur la vente de deux logements locatif sociaux situés aux 21 et 24 rue de Villaudin par Espacil Habitat

2025

Lotissement _La Mélinais_ - Annulation du cahier des charges - approbation

2025

7 bis rue du Rachapt — Acquisition d_un fond de jardin dans le cadre de l_Orientation d_Aménagement Programmée (OAP)

2025

Boulevard des Rochers — Acquisition d_une bande de terrain près de la SAS Vitré Distribution

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Convention collaborateur occasionnel bénévole

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Compte — rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 02 juin 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Proposition de vote à bulletin secret _ V?u loi _Duplomb_

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