Conseil municipal du 2025-04-29

Vitré 29 avril 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

10

Finances & Budget

8

Culture & Patrimoine

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Mise à disposition de personnel - Voyages scolaires - Attribution des subventions aux collèges et lycées publics et privés de Vitré - 1er semestre 2025 - Lieudit Maurepas - Cession d'un délaissé rural de la parcelle CT97 - Route des Eaux - échange foncier SCI BOIS PINSON - VILLE DE VITRE - ZAC DE LA RONCINIERE - Réalisation d_une aire de jeux et d_un city-park - Mise à disposition du foncier par Vitré Commun - Opération de rénovation de la couverture du bâtiment Foyers des jeunes travailleurs à Vitré _ Résiliation de la conventi - ZAC des Ormeaux - Commercialisation ilot A - Approbation du cahier des charges de cession de terrains (CCCT) - Tarifs et modalités de location de la cour du château de Vitré - La Fréminière - Acquisition de la parcelle BZ005 correspondant à un fossé et un accotement. - Eclairage public de la ville de Vitré - ZAC des Ormeaux - Ilot A tranche 1 - Modalités de commercialisation des lots - Subvention Jeunesse mobilisée - Allée du Trégor _ Allée des Monts d_Arrée - Échanges sans soulte entre la Ville de Vitré et Neotoa - LES JARDINS DE VILLAUDIN - 17 Rue de la Ville en Pierre - Avis de la Ville de Vitré sur la vente d_un logement locatif s - Sinistre survenu Boulevard de Laval - Émission d_un titre de recette - Opération Programmée d_Amélioration de l_Habitat en Renouvellement Urbain - Lancement de l_étude d_éligibilité préalable - Convention d_adhésion au service commun d_instruction des A.D.S. (Application du Droit des Sols) - Avenant n_2 - Aliénation - Vente de biens mobiliers - Compte-rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 10 mars 2025 - Autorisation de recrutement d_agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un ac

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Voyages scolaires — Attribution des subventions aux collèges et lycées publics et privés de Vitré - 1er semestre 2025

2025

Tarifs et modalités de location de la cour du château de Vitré

2025

Subvention Jeunesse mobilisée

2025

Sinistre survenu Boulevard de Laval — Émission d_un titre de recette

2025

Opération Programmée d_Amélioration de l_Habitat en Renouvellement Urbain - Lancement de l_étude d_éligibilité préalable à la mise en ?uvre d_opérations de résorption de l_habitat insalubre

2025

Budget annexe _ZAC DE LA RONCINIERE_ — Compte financier unique (CFU) 2024 - Modification de la délibération n_2025_031 du conseil municipal du 10 mars 2025

2025

Budget annexe _ZAC DES ORMEAUX_ — Compte financier unique (CFU) 2024 - Modification de la délibération n_2025_030 du conseil municipal du 10 mars 2025

2025

Versement des subventions aux écoles privées sous contrat d_association - Année 2025-2026

2025

Fond d_Intervention de l_Habitat — Modification du règlement

2025

Programmation et tarification des spectacles de la saison 2025-2026 du Centre culturel Jacques Duhamel

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
2025

Lieudit Maurepas — Cession d'un délaissé rural de la parcelle CT97

2025

Route des Eaux — échange foncier SCI BOIS PINSON - VILLE DE VITRE

2025

ZAC DE LA RONCINIERE — Réalisation d_une aire de jeux et d_un city-park - Mise à disposition du foncier par Vitré Communauté sous la forme d_un bail à construction

2025

Allée du Trégor _ Allée des Monts d_Arrée - Échanges sans soulte entre la Ville de Vitré et Neotoa

2025

LES JARDINS DE VILLAUDIN — 17 Rue de la Ville en Pierre - Avis de la Ville de Vitré sur la vente d_un logement locatif social par Espacil Habitat

2025

Aliénation — Vente de biens mobiliers

2025

16 bis boulevard des Rochers — Concession de places de stationnements au profit de Vitré Communauté

2025

1 place du champ de foire à Vitré — Cession foncière à titre gratuit d_une parcelle et d_une emprise du domaine public routier non cadastrées au profit de Vitré communauté

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

Mise à disposition de personnel

2025

Autorisation de recrutement d_agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier et temporaire d_activité

2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Projet de recrutements d_apprentis — Année 2025-2026

2025

Plan de formation du personnel pour l_année 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Opération de rénovation de la couverture du bâtiment Foyers des jeunes travailleurs à Vitré _ Résiliation de la convention de groupement de commandes

2025

ZAC des Ormeaux — Commercialisation ilot A - Approbation du cahier des charges de cession de terrains (CCCT)

2025

La Fréminière — Acquisition de la parcelle BZ005 correspondant à un fossé et un accotement.

2025

ZAC des Ormeaux — Ilot A tranche 1 - Modalités de commercialisation des lots

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Compte — rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 10 mars 2025

2025

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 10 mars 2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Eclairage public de la ville de Vitré

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Convention d_adhésion au service commun d_instruction des A.D.S. (Application du Droit des Sols) - Avenant n_2

WEB megalis:2025:13471:2025-04-29
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