6 mai 2025
41
délibérations
17
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Piscine Aquatide — Tarifs à compter du 1er juin 2025
Piscine du Bocage — tarifs à compter du 1er juin 2025
Budget Annexe Piscines (12007) — Décision modificative n_1-2025
Budget Annexe Réseaux de Chaleur Urbains (12010) - Décision modificative n_1_2025
Attribution du Fonds de Soutien Biodiversité à la commune de Champeaux
Attribution de Fonds de Soutien Biodiversité à la commune de La-Guerche-de-Bretagne
Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Cornillé, Chatillon en Vendelais, Domagné, Moutiers, Pocé les Bois, Rannée, Vitré)
Garantie d'emprunt — NEOTOAConstruction de 13 logements locatifs sociaux à Saint-M_Hervé
Attribution du Fonds de Soutien ENR à la commune de Bréal-sous-Vitré
Garantie d'emprunt — ESPACIL HABITATConstruction de 12 logements locatifs sociaux à Vitré - Les Blés d'Or
Tarification Open communautaire Basket
Tarification Open Communautaire Volley
Destination Rennes et les Portes de Bretagne _ convention 2025
École d'arts plastiques — Tarification des études - Rentrée scolaire 2025
Autorisation du Président à rejoindre le groupement régional relatif à la mise en œuvre d'une gestion groupée des Certificats d'Économies d'Énergie
Piscine Aqua_Va — Tarifs à compter du 1er juin 2025
Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens relative à la participation de l'Agence Régionale Bretagne à l'ingénierie territoriale en santé pour le CLS de Vitré Commu
Adhésion à la CANUT _ centrale d'achat du numérique et des télécoms
Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)
Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_2 _ Appuyer la productionde logements locatifs sociaux en soutenant les opérations bloquées à titre exceptionnel _ Espacil Habitat
Programme Local de lHabitat n_3 — Action n_3 (3.1) Dispositif d'accession aidée à la propriété
Désignation de représentants de Vitré Communauté au sein de la commission de médiation du droit au logement opposable (DALO) du département d'Ille-et-Vilaine
Autorisation du Président à candidater au programme d'aide ACTEE_ SAISON 5
Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029)Action n_6 (4)_ Accompagner la rénovation, l'amélioration du parc existant, Aide au conventionnement du parc locatif privé
Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_2 _ Appuyer la productionde logements locatifs sociaux en soutenant les opérations bloquées à titre exceptionnel _ NEOTOA
Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029)Action n_6 (4)_ Accompagner la rénovation, l'amélioration du parc existant des propriétaires occupants dans les OPAH et ORT
Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029)Action n_6 (4)_ Accompagner la rénovation, l'amélioration du parc existant - Parc locatif communal et centre communal d'action sociale
Projet de recrutement des apprentis 2025-2026
Plan de formation 2025
Mise à disposition de personnel entre la commune de la Guerche-de-Bretagne et Vitré Communauté pour l'entretien de la piscine de la Guerche-de-Bretagne et du PAE-PIJ
Modification du tableau des effectifs
Ecole d'arts plastiques, tarif de la journée culturelle à Rennes
Hôtel d'entreprises de Châteaubourg — conclusion d'un avenant au bail commercial conclu entre Vitré Communauté et l'entreprise NEW MEDRIA ou toute société tierce s_y substituant
Exposition estivale en extérieur 2025 — Convention de Partenariat entre l'artothèque du Quai des Arts et des communes de la communauté d'agglomération de Vitré
Plan de mobilité 2023 — 2035 _ modalités de financement des études
Réhabilitation et remise en état de la piscine Communautaire _ AQUATIDE_ à Argentré du Plessis _ Approbation du projet et du plan de financement
Compte — rendu des décisions prises par le Président d'epuis la séance du 20 mars 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 20 mars 2025
Désignation de représentants au Comité territorial pour l'emploi, la formation et l'insertion de l'arrondissement de Fougères-Vitré (CTEFI)
Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération en d'ate du 14 avril 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'Agglomération
Dispense de vote à bulletin secret pour les délibérations relatives à des désignations de représentants de Vitré Communauté au sein de commission et comité
📬 Suivre Vitré
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.