CM

6 mai 2025

Vitré 41 délibérations

41

délibérations

17

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

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Délibérations (41)

Finances & Budget 17 délibérations
2025

Piscine Aquatide — Tarifs à compter du 1er juin 2025

2025

Piscine du Bocage — tarifs à compter du 1er juin 2025

2025

Budget Annexe Piscines (12007) — Décision modificative n_1-2025

2025

Budget Annexe Réseaux de Chaleur Urbains (12010) - Décision modificative n_1_2025

2025

Attribution du Fonds de Soutien Biodiversité à la commune de Champeaux

2025

Attribution de Fonds de Soutien Biodiversité à la commune de La-Guerche-de-Bretagne

2025

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Cornillé, Chatillon en Vendelais, Domagné, Moutiers, Pocé les Bois, Rannée, Vitré)

2025

Garantie d'emprunt — NEOTOAConstruction de 13 logements locatifs sociaux à Saint-M_Hervé

2025

Attribution du Fonds de Soutien ENR à la commune de Bréal-sous-Vitré

2025

Garantie d'emprunt — ESPACIL HABITATConstruction de 12 logements locatifs sociaux à Vitré - Les Blés d'Or

2025

Tarification Open communautaire Basket

2025

Tarification Open Communautaire Volley

2025

Destination Rennes et les Portes de Bretagne _ convention 2025

2025

École d'arts plastiques — Tarification des études - Rentrée scolaire 2025

2025

Autorisation du Président à rejoindre le groupement régional relatif à la mise en œuvre d'une gestion groupée des Certificats d'Économies d'Énergie

2025

Piscine Aqua_Va — Tarifs à compter du 1er juin 2025

2025

Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens relative à la participation de l'Agence Régionale Bretagne à l'ingénierie territoriale en santé pour le CLS de Vitré Commu

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2025

Adhésion à la CANUT _ centrale d'achat du numérique et des télécoms

2025

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

2025

Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_2 _ Appuyer la productionde logements locatifs sociaux en soutenant les opérations bloquées à titre exceptionnel _ Espacil Habitat

2025

Programme Local de lHabitat n_3 — Action n_3 (3.1) Dispositif d'accession aidée à la propriété

2025

Désignation de représentants de Vitré Communauté au sein de la commission de médiation du droit au logement opposable (DALO) du département d'Ille-et-Vilaine

2025

Autorisation du Président à candidater au programme d'aide ACTEE_ SAISON 5

2025

Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029)Action n_6 (4)_ Accompagner la rénovation, l'amélioration du parc existant, Aide au conventionnement du parc locatif privé

2025

Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_2 _ Appuyer la productionde logements locatifs sociaux en soutenant les opérations bloquées à titre exceptionnel _ NEOTOA

2025

Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029)Action n_6 (4)_ Accompagner la rénovation, l'amélioration du parc existant des propriétaires occupants dans les OPAH et ORT

2025

Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029)Action n_6 (4)_ Accompagner la rénovation, l'amélioration du parc existant - Parc locatif communal et centre communal d'action sociale

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Projet de recrutement des apprentis 2025-2026

2025

Plan de formation 2025

2025

Mise à disposition de personnel entre la commune de la Guerche-de-Bretagne et Vitré Communauté pour l'entretien de la piscine de la Guerche-de-Bretagne et du PAE-PIJ

2025

Modification du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Ecole d'arts plastiques, tarif de la journée culturelle à Rennes

2025

Hôtel d'entreprises de Châteaubourg — conclusion d'un avenant au bail commercial conclu entre Vitré Communauté et l'entreprise NEW MEDRIA ou toute société tierce s_y substituant

2025

Exposition estivale en extérieur 2025 — Convention de Partenariat entre l'artothèque du Quai des Arts et des communes de la communauté d'agglomération de Vitré

Sport 2 délibérations
2025

Plan de mobilité 2023 — 2035 _ modalités de financement des études

2025

Réhabilitation et remise en état de la piscine Communautaire _ AQUATIDE_ à Argentré du Plessis _ Approbation du projet et du plan de financement

Administration 2 délibérations
2025

Compte — rendu des décisions prises par le Président d'epuis la séance du 20 mars 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 20 mars 2025

Social & Santé 1 délibération
2025

Désignation de représentants au Comité territorial pour l'emploi, la formation et l'insertion de l'arrondissement de Fougères-Vitré (CTEFI)

Environnement 1 délibération
2025

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération en d'ate du 14 avril 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'Agglomération

Autres decisions 1 délibération
2025

Dispense de vote à bulletin secret pour les délibérations relatives à des désignations de représentants de Vitré Communauté au sein de commission et comité

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