Conseil municipal du 2025-05-06

Piscine Aquatide — Tarifs à compter du 1er juin 2025

Piscine du Bocage — tarifs à compter du 1er juin 2025

Budget Annexe Piscines (12007) — Décision modificative n_1-2025

Budget Annexe Réseaux de Chaleur Urbains (12010) - Décision modificative n_1_2025

Attribution du Fonds de Soutien Biodiversité à la commune de Champeaux

Attribution de Fonds de Soutien Biodiversité à la commune de La-Guerche-de-Bretagne

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Cornillé, Chatillon en Vendelais, Domagné, Moutiers, Pocé les Bois, Rannée, Vitré)

Garantie d_emprunt — NEOTOAConstruction de 13 logements locatifs sociaux à Saint-M_Hervé

Attribution du Fonds de Soutien ENR à la commune de Bréal-sous-Vitré

Garantie d_emprunt — ESPACIL HABITATConstruction de 12 logements locatifs sociaux à Vitré - Les Blés d_Or

Tarification Open communautaire Basket

Tarification Open Communautaire Volley

Destination Rennes et les Portes de Bretagne _ convention 2025

École d_arts plastiques — Tarification des études - Rentrée scolaire 2025.

Autorisation du Président à rejoindre le groupement régional relatif à la mise en ?uvre d_une gestion groupée des Certificats d_Économies d_Énergie

Piscine Aqua_Va — Tarifs à compter du 1er juin 2025

Avenant à la convention pluriannuelle d_objectifs et de moyens relative à la participation de l_Agence Régionale Bretagne à l_ingénierie territoriale en santé pour le CLS de Vitré Commu

Adhésion à la CANUT _ centrale d_achat du numérique et des télécoms

Adhésion à la centrale d_achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

Programme Local de l_Habitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_2 _ Appuyer la productionde logements locatifs sociaux en soutenant les opérations bloquées à titre exceptionnel _ Espacil Habitat

Programme Local de l_Habitat n_3 — Action n_3 (3.1) Dispositif d_accession aidée à la propriété

Désignation de représentants de Vitré Communauté au sein de la commission de médiation du droit au logement opposable (DALO) du département d_Ille-et-Vilaine

Autorisation du Président à candidater au programme d_aide ACTEE_ SAISON 5

Programme Local de l_Habitat n_3 (2024 — 2029)Action n_6 (4)_ Accompagner la rénovation, l_amélioration du parc existant, Aide au conventionnement du parc locatif privé

Programme Local de l_Habitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_2 _ Appuyer la productionde logements locatifs sociaux en soutenant les opérations bloquées à titre exceptionnel _ NEOTOA

Programme Local de l_Habitat n_3 (2024 — 2029)Action n_6 (4)_ Accompagner la rénovation, l_amélioration du parc existant des propriétaires occupants dans les OPAH et ORT

Programme Local de l_Habitat n_3 (2024 — 2029)Action n_6 (4)_ Accompagner la rénovation, l_amélioration du parc existant - Parc locatif communal et centre communal d_action sociale

Projet de recrutement des apprentis 2025-2026

Plan de formation 2025

Mise à disposition de personnel entre la commune de la Guerche-de-Bretagne et Vitré Communauté pour l_entretien de la piscine de la Guerche-de-Bretagne et du PAE-PIJ

Modification du tableau des effectifs

Ecole d_arts plastiques, tarif de la journée culturelle à Rennes

Hôtel d_entreprises de Châteaubourg — conclusion d_un avenant au bail commercial conclu entre Vitré Communauté et l_entreprise NEW MEDRIA ou toute société tierce s_y substituant

Exposition estivale en extérieur 2025 — Convention de Partenariat entre l_artothèque du Quai des Arts et des communes de la communauté d_agglomération de Vitré

Plan de mobilité 2023 — 2035 _ modalités de financement des études

Réhabilitation et remise en état de la piscine Communautaire _ AQUATIDE_ à Argentré du Plessis _ Approbation du projet et du plan de financement

Compte — rendu des décisions prises par le Président depuis la séance du 20 mars 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 20 mars 2025

Désignation de représentants au Comité territorial pour l_emploi, la formation et l_insertion de l_arrondissement de Fougères-Vitré (CTEFI)

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d_agglomération en date du 14 avril 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_Agglomération

Dispense de vote à bulletin secret pour les délibérations relatives à des désignations de représentants de Vitré Communauté au sein de commission et comité