CM

17 décembre 2024

Vitré 22 délibérations

22

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

4

Finances & Budget

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Plan Local d'Urbanisme de Vitré — Prescription de la modification n_5 -

2024

Périmètres Délimités des Abords (PDA) à Vitré - Lancement de la procédure de modification

2024

Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Astéroïde B612 pour la gestion de la crèche de la Fleuriais du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027

2024

Renouvellement de la convention de contrôle allégé des dépenses de personnel entre la Ville de Vitré et le Service de gestion comptable de Vitré

2024

Secteur du Rachapt — Convention d'étude et de veille foncière avec l'Établissement Public Foncier de Bretagne - Étude de programmation et de faisabilité

2024

Déclaration de projet MMO valant mise en compatibilité du PLU - Avis de la commissaire-enquêtrice

2024

Instauration d'une demande d'autorisation d'urbanisme pour l'édification de clôtures

Ressources humaines 5 délibérations
2024

Recensement 2025 de la population _ désignation d'un coordonnateur,recrutement et rémunération des agents recenseurs

2024

Instauration du nouveau régime indemnitaire de la filière Police Municipale

2024

Mise à disposition de personnel

2024

Instauration du Forfait Mobilités durables

2024

Modification du tableau des effectifs

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Approbation de la convention à conclure avec l'association _Bulle Café and co_

2024

Subventions pour les voyages scolaires — Attribution des subventions aux collèges et lycées publics et privés de Vitré - 2ème semestre 2024

2024

Convention c'adre pour l'entretien des équipements publics s'itués au s'ein des zones d'activités économiques transférées à Vitré Communauté

2024

Transfert de quatre zones d'activités économiques communales au profit de Vitré Communauté à compter du 1er janvier 2025

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

LES JARDINS DE VILLAUDIN — 20 rue de Villaudin - Avis de la Ville de Vitré sur la vente d'un logement locatif social par Espacil Habitat

2024

Rue de BEAUVAIS — Régularisation foncière - Rétrocession d'une parcelle à la Ville de Vitré

2024

Revalorisation de certains tarifs communaux - Année 2025Occupation du domaine public et concessions funéraires

2024

Boulevard Pierre Landais (Jardins de la Trémoïlle) - Convention de servitude de passage de canalisations avec GRDF

Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 18 novembre 2024

2024

Compte rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 18 n'ovembre 2024

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