17 décembre 2024
22
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Plan Local d'Urbanisme de Vitré — Prescription de la modification n_5 -
Périmètres Délimités des Abords (PDA) à Vitré - Lancement de la procédure de modification
Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Astéroïde B612 pour la gestion de la crèche de la Fleuriais du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027
Renouvellement de la convention de contrôle allégé des dépenses de personnel entre la Ville de Vitré et le Service de gestion comptable de Vitré
Secteur du Rachapt — Convention d'étude et de veille foncière avec l'Établissement Public Foncier de Bretagne - Étude de programmation et de faisabilité
Déclaration de projet MMO valant mise en compatibilité du PLU - Avis de la commissaire-enquêtrice
Instauration d'une demande d'autorisation d'urbanisme pour l'édification de clôtures
Recensement 2025 de la population _ désignation d'un coordonnateur,recrutement et rémunération des agents recenseurs
Instauration du nouveau régime indemnitaire de la filière Police Municipale
Mise à disposition de personnel
Instauration du Forfait Mobilités durables
Modification du tableau des effectifs
Approbation de la convention à conclure avec l'association _Bulle Café and co_
Subventions pour les voyages scolaires — Attribution des subventions aux collèges et lycées publics et privés de Vitré - 2ème semestre 2024
Convention c'adre pour l'entretien des équipements publics s'itués au s'ein des zones d'activités économiques transférées à Vitré Communauté
Transfert de quatre zones d'activités économiques communales au profit de Vitré Communauté à compter du 1er janvier 2025
LES JARDINS DE VILLAUDIN — 20 rue de Villaudin - Avis de la Ville de Vitré sur la vente d'un logement locatif social par Espacil Habitat
Rue de BEAUVAIS — Régularisation foncière - Rétrocession d'une parcelle à la Ville de Vitré
Revalorisation de certains tarifs communaux - Année 2025Occupation du domaine public et concessions funéraires
Boulevard Pierre Landais (Jardins de la Trémoïlle) - Convention de servitude de passage de canalisations avec GRDF
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 18 novembre 2024
Compte rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 18 n'ovembre 2024
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