Conseil municipal du 2024-09-30

Vitré 30 septembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Lotissement des Serres - Cession d'une portion d'espace vert communal - Lieu-dit La Croix Rouge - Acquisition d'une emprise foncière pour l'aménagement d'un arrêt scolaire - Mise à disposition de personnel - Attributions de subventions sportives pour les sportifs inscrits sur les listes ministérielles "Espoirs" - Année 2024 - Compte rendu des décisions prises par le maire depuis la séance du 11 juillet 2024 - ZAC des Ormeaux - Avenant au protocole relatif à l'affectation de lots à la société TRECOBAT

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Lieu — dit La Croix Rouge - Acquisition d'une emprise foncière pour l'aménagement d'un arrêt scolaire

2024

ZAC des Ormeaux — Avenant au protocole relatif à l'affectation de lots à la société TRECOBAT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Lotissement des Serres — Cession d'une portion d'espace vert communal

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise à disposition de personnel

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Attributions de subventions sportives pour les sportifs inscrits sur les listes ministérielles "Espoirs" - Année 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Compte rendu des décisions prises par le maire depuis la séance du 11 juillet 2024

WEB megalis:2024:13471:2024-09-30
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