28 juin 2024

Désignation du directeur de la Régie autonome _Réseaux de Chaleur Urbains de Vitré Communauté_

Règlement de service de la Régie intercommunal _RCU de Vitré Communauté_ pour le réseau de La Guerche-de-Bretagne

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attribution (Vitré)

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Etrelles, Vitré)

Création du budget autonome de la régie _réseaux de chaleur urbains_

Budget principal de Vitré Communauté — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Mission Locale Porte de Bretagne _ Avenant 2024 à la convention pluriannuelle 2023-2026

Budget annexe transports — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Budget annexe piscines — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Approbation de la programmation d'investissement et de fonctionnement du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) _ année 2024

Budget annexe zones d'activités — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Budget annexe régie autonome assainissement - Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Approbation de l'inventaire des zones d'activités économiques intercommunales

Association _Le Relais pour l'Emploi_ Avenants financiers 2024

Budget annexe ateliers relais — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Subvention Aurore de Vitré Basket Bretagne - s'aison 2024_2025

Mise en œuvre du pacte financier et fiscal - Reversement de la taxe d'aménagement perçue par les communes dans le périmètre des zones d'activités communautaires

Maintenance des ascenseurs et autres équipements de levage _ Résiliation de la convention de groupement de commandes

Prestations de surveillance, télésurveillance et services connexes _ Résiliation de la convention de groupement de commandes

Maintenance des portes, portails, barrières et rideaux _ Résiliation de la convention de groupement de commandes

Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) au cours de l'année 2023

Convention partenariale entre Vitré Communauté et le Service de Probation et d'Insertion Professionnelle (SPIP 35) _ Accueil de T.I.G et T.N.R au chantier d'insertion

Contrat de raccordement au réseau de chaleur de La Guerche-de-Bretagne avec le Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes ouvert et permanent

Contrat d'abonnement au réseau de chaleur de La Guerche-de-Bretagne avec la Commune de La Guerche-de-Bretagne

Adhésion de Vitré Communauté au GIP SIAO 35

Destruction de nuisibles _ Résiliation de la convention de groupement de commandes

Contrats d'apprentissage 2024

Activité accessoire — aires d'accueil des gens du voyage

Approbation du plan de formation 2024 de Vitré Communauté

Mise à disposition de personnel

Modification du tableau des effectifs

Dispense de vote à bulletin secret pour les délibérations relative aux désignations de nouveaux représentants au Syndicat du Bassin versant de l'Oudon, au Conseil d'exploitation de la r

Désignation de nouveaux représentants au Syndicat du Bassin versant de l'Oudon - modification n_ 1

Désignation d'un nouveau représentant au Conseil d'exploitation de la régie Assainissement avec simple autonomie financière - modification N_ 1

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération du 17 j'uin 2024 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Élection des membres du conseil d'exploitation de la régie avec simple autonomie financière RCU de Vitré Communauté

Compte — rendu des décisions prises par la Présidente d'epuis la séance du 16 mai 2024 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 16 mai 2024

Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2023 - Budget principal et budgets annexes _ Élection d'un président de séance

Création d'une boucle d'auto consommation collective sur la zone d'activité du Haut Montigné - validation des statuts et du pacte d'actionnaires de la société d'investissement

Adhésion des communes de La Guerche de Bretagne, Rannée, Gennes-sur-Seiche, La Chapelle Erbrée, Marpiré, Mecé et Taillis au service commun _Conseil en Energie Partagé_

Convention avec les clubs sportifs du territoire - s'aison 2024_2025

Convention annuelle d'objectifs — Club Vitréen de N'atation - s'aison sportive 2024-2025

Bail commercial 2022 — 2030 France Travail Juin 2024 - avenant n_ 1

Hôtel d'entreprises de Châteaubourg — Conclusion d'un bail Commercial entre Vitré Communauté et la société CONCEPTHEA ou toute société tierce s_y substituant

Convention avec les établissements scolaires élémentaires _ année 2024-2025