Conseil municipal du 2024-05-28
25
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Lotissement Le Val de Vilaine — Rétrocession des équipements communs
Avenant n_3 à la convention de mandatement pour la gestion du multi-accueil de la Fleuriais conclue avec l_association Astéroïde B612
Transfert du droit de préemption sur les zones d_activités au profit de Vitré Communauté
Convention Ville de Vitré — SNCF Gare & Connexions - Projet de convention de financement études passages souterrains
ZAC des Ormeaux — Attribution de lots à la société Maison MTB - Approbation d_un protocole d_accord
Plan Local d_Urbanisme - Modification n_4 - Approbation
FIXATION TAUX TAXE AMENAGEMENT ET EXONERATIONS
REVERSEMENT A VITRE COMMUNAUTE TAXE AMENAGEMENT ZONES ACTIVITES COMMUNAUTAIRES 01/01/2025
FIXATION TAUX TAXE AMENAGEMENT ET EXONERATIONS
COMMERCE MULTISERVICES — MAJ PLAN FINANCEMENT
Convention annuelle d_objectifs pour le financement d_un programme d_animations du commerce et d_un poste d_animateur entre l_association Vitré Atout et la Ville de Vitré - Année 2024
CLOS DES LICES 2 — MODALITES COMMERCIALISATION LOTS
OCCUPATION GRATUIT DOMAINE PUBLIC — ASSOCIATIONS LOI 1901
LOCATION TERRAIN — PARCELLE B1039
La Petite Galiénais — Convention de servitudes pour l_installation d_un réseau électrique souterrain par ENEDIS
Avenant n_1 à la Convention relative à la création de Classes à Horaires Aménagés Théâtre au Collège Les Rochers de Sévigné
RATIOS PROMUS — PROMOUVABLES
Modification du tableau des effectifs
Approbation du plan de formation 2024 de la Ville de Vitré
Contrats d_apprentissage — Année 2024-2025
Rapport annuel 2023 de la Commission communale pour l_accessibilité de Vitré
Approbation de la Charte départementale pour le partage de l_information
Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 15 avril 2024
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 avril 2024
Vallée de Vilaine — Vallée nature _ labellisation Espaces Naturels Sensibles (ENS)
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