23 mai 2024

Piscine Aquatide — tarifs à compter du 1er juin 2024

Subvention haut niveau individuel

Budget principal Vitré Communauté — créances admises en non valeur

Proposition d'un directeur de la régie autonome d'assainissement collectif

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (La Guerche de Bretagne, Vergeal, Châtillon-en-Vendelais)

Budget autonome assainissement collectif et non collectif 2024 - Décision modificative N_1

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attributions (La Guerche de Bretagne, La Selle Guerchaise, Princé, Saint M_Hervé, Vergéal)

Piscines communautaires — Conditions générales de vente à compter du 1er juin 2024

Création d'une régie à seule autonomie financière pour la gestion du service Réseaux de Chaleur Urbains (RCU) de Vitré Communauté - Adoption des statuts - Dotation

Piscine du Bocage — tarifs à compter du 1er juin 2024

Construction de logements locatifs sociaux - Garantie d'emprunt - Espacil Habitat La Baratière - Vitré

Association Agrobio 35 _ conclusion d'une convention de partenariat 2024-2026 et de financement pour l'année 2024

Animation sportive _ tarifs à compter du 1er septembre 2024

Piscine du Bocage — tarifs 2024 des glaces, boissons et friandises

Budget Annexe Piscines (12007) — Décision modificative n_1

Piscine Aqua_Va — tarifs à compter du 1er juin 2024

Animation sportive _ tarification Open Communautaire Volley

Acquisition de l'exploitation agricole Domaine de la Grande Galiénais à VITRE

Avenant à la convention relative à l'établissement et à l'exploitation d'un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision

Délégations du Conseil communautaire à la Présidente - Abroge et remplace la délibération n_2023_157

Mise en place d'un système de vidéo protection dans les piscines communautaires

Convention de partenariat _ Conseil Régional de Bretagne - Vitré Communauté pour le dispositif _ Bien Vivre Partout en Bretagne _

Concession de service public de l'assainissement c'ollectif - l'ot 1 - secteur N'ord du territoire de Vitré Communauté - Modification n_2

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération du 22 avril 2024 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Réseau de chaleur urbain de la Guerche — de-Bretagne convention de raccordement du collège public

Rétrocession Lotissement Les Petites Bonnes Maisons

Convention — c'adre _Action C?ur de Ville_ - Petites Villes de D'emain - Vitré Communauté - Avenant n_4

Présentation du rapport d'activité 2023 du conseil de développement de Vitré Communauté

Adhésion des communes de La Guerche de Bretagne, Rannée, Gennes-sur-Seiche, La Chapelle Erbrée, Marpiré, Mecé et Taillis au service commun _Conseil en Energie Partagé_

Avenant n_1 à la convention relative à l'organisation de Classes à Horaires Aménagés Théâtre

Parc d'activités Haut Montigné — ETRELLES- cession d'une parcelle au profit de Green Power Technologie représentée par Monsieur Arnaud SOURDRILLE, ou toute société tierce s_y substituant

Convention Vitré Communauté _ SDE35 — Mise à disposition de 8 m² pour l'installation d'un poste de transformation de c'ourant électrique sur la parcelle YD n_94 à ETRELLES s'ituée ZA du H

Dispense de vote à bulletin secret pour la délibération relative à la désignation d'un nouveau membre à la Commission _Information Jeunesse_

Mandat 2020 — 2026 - Composition des commissions thématiques communautaires - modification n_ 9 relative à la désignation d'un nouveau membre à la commission _Information Jeunesse_

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 21 mars 2024

Compte — rendu des décisions prises par la Présidente d'epuis la séance du 21 mars 2024 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Modification du tableau des effectifs

Tableau des effectifs emplois non permanents