28 mai 2024

Fixation Taux Taxe Amenagement et Exonerations

Reversement A Vitre Communaute Taxe Amenagement Zones Activites Communautaires 01/01/2025

Fixation Taux Taxe Amenagement et Exonerations

Commerce Multiservices — Maj Plan Financement

Convention annuelle d'objectifs pour le financement d'un programme d'animations du commerce et d'un poste d'animateur entre l'association Vitré Atout et la Ville de Vitré - Année 2024

Clos des Lices 2 — Modalites Commercialisation Lots

Ratios Promus — Promouvables

Rapport annuel 2023 de la Commission communale pour l'accessibilité de Vitré

Transfert du droit de préemption sur les zones d'activités au profit de Vitré Communauté

Contrats d'apprentissage — Année 2024-2025

Location Terrain — Parcelle B1039

Lotissement Le Val de Vilaine — Rétrocession des équipements communs

Convention Ville de Vitré — SNCF Gare & C'onnexions - Projet de convention de financement études passages s'outerrains

Plan Local d Urbanisme - Modification n 4 - Approbation

Vallée de Vilaine — Vallée nature _ labellisation Espaces Naturels Sensibles (ENS)

La Petite Galiénais — Convention de servitudes pour l'installation d'un réseau électrique souterrain par ENEDIS

Modification du tableau des effectifs

ZAC des Ormeaux — Attribution de lots à la société Maison MTB - Approbation d'un protocole d'accord

Approbation de la Charte départementale pour le partage de l'information

Avenant n_3 à la convention de mandatement pour la gestion du multi-accueil de la Fleuriais conclue avec l'association Astéroïde B612

Approbation du plan de formation 2024 de la Ville de Vitré

Compte rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 15 avril 2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 avril 2024

Occupation Gratuit Domaine Public — Associations Loi 1901

Avenant n_1 à la Convention relative à la création de Classes à Horaires Aménagés Théâtre au Collège Les Rochers de Sévigné