Conseil municipal du 2024-05-28

FIXATION TAUX TAXE AMENAGEMENT ET EXONERATIONS

REVERSEMENT A VITRE COMMUNAUTE TAXE AMENAGEMENT ZONES ACTIVITES COMMUNAUTAIRES 01/01/2025

FIXATION TAUX TAXE AMENAGEMENT ET EXONERATIONS

COMMERCE MULTISERVICES — MAJ PLAN FINANCEMENT

Convention annuelle d_objectifs pour le financement d_un programme d_animations du commerce et d_un poste d_animateur entre l_association Vitré Atout et la Ville de Vitré - Année 2024

CLOS DES LICES 2 — MODALITES COMMERCIALISATION LOTS

RATIOS PROMUS — PROMOUVABLES

Rapport annuel 2023 de la Commission communale pour l_accessibilité de Vitré

Transfert du droit de préemption sur les zones d_activités au profit de Vitré Communauté

Contrats d_apprentissage — Année 2024-2025

LOCATION TERRAIN — PARCELLE B1039

Vallée de Vilaine — Vallée nature _ labellisation Espaces Naturels Sensibles (ENS)

La Petite Galiénais — Convention de servitudes pour l_installation d_un réseau électrique souterrain par ENEDIS

Modification du tableau des effectifs

ZAC des Ormeaux — Attribution de lots à la société Maison MTB - Approbation d_un protocole d_accord

Approbation de la Charte départementale pour le partage de l_information

Avenant n_3 à la convention de mandatement pour la gestion du multi-accueil de la Fleuriais conclue avec l_association Astéroïde B612

Approbation du plan de formation 2024 de la Ville de Vitré

Lotissement Le Val de Vilaine — Rétrocession des équipements communs

Convention Ville de Vitré — SNCF Gare & Connexions - Projet de convention de financement études passages souterrains

Plan Local d_Urbanisme - Modification n_4 - Approbation

Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 15 avril 2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 avril 2024

OCCUPATION GRATUIT DOMAINE PUBLIC — ASSOCIATIONS LOI 1901

Avenant n_1 à la Convention relative à la création de Classes à Horaires Aménagés Théâtre au Collège Les Rochers de Sévigné