CM

19 mars 2024

Vitré 25 délibérations

25

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Administration

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Délibérations (25)

Finances & Budget 10 délibérations
2024

Crédits alloués et subventions versées aux établissements denseignement primaire privés vitréens pour la période 2024-2025

2024

Convention d'objectif avec l'association Comité d'animation cycliste du Pays de Vitré - Organisation de l'édition 2024 de la c'ourse cycliste "Route Adélie de Vitré"

2024

Convention d'objectifs avec l'association Don J'igi Fest pour l'édition 2024 de son festival

2024

Convention d'objectif avec l'association Comité d'animation cycliste du Pays de Vitré - Organisation de l'édition 2024 de la c'ourse cycliste "Route Adélie de Vitré"

2024

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2024

2024

Attribution de subventions et signature des conventions annuelles avec les associations Aurore Vitré Basket Bretagne, Amicale sportive de Vitré, Vitréenne handball, Aurore Vitré Omnispo

2024

Admission en non — valeur de titres émis en 2021, 2022 et 2023 - Budget Principal (compte 6542)

2024

Versement de subventions aux associations de parents d'élèves des écoles publiques pour la période 2024-2025

2024

Admission en non — valeur de titres émis en 2019 - Budget Principal (compte 6542)

2024

Autorisations de programmes et crédits de paiements (AP_CP)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Acquisition d'une deuxième portion demprises pour l'aménagement de la voie verte située route des Eaux à Vitré (THIEBAULT - BARIOT - BENARD - P2L - SCI LE ROCHER)

2024

ZAC DES ORMEAUX — Attribution de lots à EVOLOGIS et approbation d'un protocole daccord

2024

Opération immobilière "Forum de la Trémoille" - Rétrocession des volumes 5 à 9 (boulevard P. Landais) par lEtablissement Public Foncier de Bretagne au profit de la Ville de Vitré

2024

Autorisation de dépôt du dossier préfectoral portant demande d'extension du cimetière Saint-Gilles de Vitré

2024

Adhésion à la charte pour le développement de la langue gallèse _du Galo, dam Yan, dam Vèr _

2024

Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la procédure de modification simplifiée n_1 du Plan local d'urbanisme de Vitré

Administration 3 délibérations
2024

Compte rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 19 février 2024

2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 19 février 2024

2024

Budget principal et budgets annexes — Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2023 - Election d'un(e) président(e) de séance

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Mise à disposition de personnel

2024

Modification du tableau des effectifs

Social & Santé 2 délibérations
2024

Désignation dun(e) représentant(e) suppléant(e) du Conseil municipal de Vitré au sein du conseil dadministration du Centre social de Vitré

2024

Dispense de vote à bulletin secret pour la désignation dun(e) représentant(e) suppléant(e) de la ville au sein du Conseil dadministration du Centre social de Vitré

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Échange d'une emprise foncière sise au 48 boulevard de Châteaubriant entre la Ville de Vitré et BHL PROMOTION

2024

Rétrocession au profit de la Ville de Vitré des parcelles AM 789 et AM 808 par le groupe Arc Promotion

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