Conseil municipal du 2024-03-19
25
délibérations
10
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Crédits alloués et subventions versées aux établissements d'enseignement primaire privés vitréens pour la période 2024-2025
Convention d'objectif avec lassociation Comité danimation cycliste du Pays de Vitré - Organisation de l'édition 2024 de la course cycliste "Route Adélie de Vitré"
Convention d'objectifs avec l'association Don Jigi Fest pour l'édition 2024 de son festival
Convention d'objectif avec lassociation Comité danimation cycliste du Pays de Vitré - Organisation de l'édition 2024 de la course cycliste "Route Adélie de Vitré"
Attribution des subventions aux associations pour l_année 2024
Attribution de subventions et signature des conventions annuelles avec les associations Aurore Vitré Basket Bretagne, Amicale sportive de Vitré, Vitréenne handball, Aurore Vitré Omnispo
Admission en non — valeur de titres émis en 2021, 2022 et 2023 - Budget Principal (compte 6542)
Versement de subventions aux associations de parents d_élèves des écoles publiques pour la période 2024-2025
Admission en non — valeur de titres émis en 2019 - Budget Principal (compte 6542)
Autorisations de programmes et crédits de paiements (AP_CP)
Acquisition d'une deuxième portion d'emprises pour l'aménagement de la voie verte située route des Eaux à Vitré (THIEBAULT - BARIOT - BENARD - P2L - SCI LE ROCHER)
ZAC DES ORMEAUX — Attribution de lots à EVOLOGIS et approbation d'un protocole d'accord
Opération immobilière "Forum de la Trémoille" - Rétrocession des volumes 5 à 9 (boulevard P. Landais) par l'Etablissement Public Foncier de Bretagne au profit de la Ville de Vitré
Autorisation de dépôt du dossier préfectoral portant demande d_extension du cimetière Saint-Gilles de Vitré
Adhésion à la charte pour le développement de la langue gallèse _du Galo, dam Yan, dam Vèr _
Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la procédure de modification simplifiée n_1 du Plan local d_urbanisme de Vitré
Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 19 février 2024
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 19 février 2024
Budget principal et budgets annexes — Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2023 - Election d_un(e) président(e) de séance
Mise à disposition de personnel
Modification du tableau des effectifs
Désignation d'un(e) représentant(e) suppléant(e) du Conseil municipal de Vitré au sein du conseil d'administration du Centre social de Vitré
Dispense de vote à bulletin secret pour la désignation d'un(e) représentant(e) suppléant(e) de la ville au sein du Conseil d'administration du Centre social de Vitré
Échange d'une emprise foncière sise au 48 boulevard de Châteaubriant entre la Ville de Vitré et BHL PROMOTION
Rétrocession au profit de la Ville de Vitré des parcelles AM 789 et AM 808 par le groupe Arc Promotion
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