Conseil municipal du 2024-02-09

Fixation pour 2024 des montants provisoires des attributions de compensation de fonctionnement et des AC d_investissement relatives aux eaux pluviales urbaines

Taxe GEMAPI — Vote du produit fiscal annuel pour 2024

Participations des établissements publics locaux aux charges de services communs pour l_année 2023

Animation sportive — Tarification Open Communautaire Basket

Autorisations de programme et crédits de paiements (AP_CP) - Actualisation des AP_CP - DM n_1 au budget principal

Garantie d_emprunt — SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION - Construction de logements locatifs sociaux _ Opération La TREMOILLE - VITRE

Aurore de Vitré Basket Bretagne — Avenant à la convention d_objectifs 2023-2024

Convention pluriannuelle d_objectifs 2024-2026 entre Vitré Communauté et l_association Rue des Arts dans le cadre du festival _Des_ARTiculé_.

Convention de partenariat 2024 — 2025 - Campus des Metiers de l_Industrie Vitré - Fougères

Désamiantage de la rue de Rennes à la Guerche-de-Bretagne - Participation financière du budget de la régie autonome de l_assainissement

Convention _cadre_ de participation de Vitré Communauté aux projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité pour la période 2024-2027

Tarification du Festival La Note Sensible

Convention pluriannuelle d_objectifs 2024-2026 entre Vitré Communauté et l_association Le Bon Scèn_Art dans le cadre du festival _Les Fanfarfelues_.

Ecole d_arts plastiques — Tarif de la journée culturelle organisée à PARIS

Aventure médiévale _ participation financière aux aménagements de la mairie de la Guerche de Bretagne

Base de loisirs _ tarifs des animations 2024 (haute-saison)

Promotion de la citoyenneté _ contrat d_engagement d_accueil de volontaires en Mission d_Intérêt Général (MIG) dans le cadre du dispositif Service National Universel (SNU)

Convention de mise à disposition de données avec le Syndicat Départemental d_Énergie 35 (S.D.E.)

Programme Local de l_Habitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_2 _ Appuyer la production de logements locatifs sociaux

Programme Local de l_Habitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_5 _ Repérage et traitement des situations d?habitat indigne

Approbation définitive du troisième Programme Local de l_Habitat (PLH n_ 3 _ 2024-2029)

Modification des statuts du Syndicat d_Urbanisme du Pays de Vitre (SUPV)

Convention quadripartite avec le Centre Hospitalier Simone VEIL de Vitré et l_hôpital Saint-Jean de La-Guerche-de-Bretagne relative à des prestations informatiques

Compte — rendu des décisions prises par la Présidente depuis la séance du 14 décembre 2023 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Élection des membres du Bureau d_agglomération _ modification n_ 4

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 14 décembre 2023

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération du 29 janvier 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

SMICTOM du Sud — Est d_Ille-et-Vilaine _ modification n_ 6 relative à la désignation d_un nouveau représentant titulaire

Dispense de vote à bulletin secret pour la délibération relative à la désignation des membres de la CCSPL et à la désignation d_un nouveau représentant titulaire au SMICTOM du Sud-Est 35

Ecole d_arts plastiques — règlement intérieur

Communauté d_agglomération de Vitré Communauté - Demande de licences d_entrepreneur du spectacles de catégorie 2 et 3 auprès du Ministère de la culture.

Ouverture de la nouvelle piscine _Aqua_Va_ à la Guerche-de-Bretagne - Organisation d_un jeu-concours.

Règlement intérieur de la piscine Aqua_Va

Modification du tableau des effectifs

Fermeture de la piscine _Caneton_ à La Guerche-de-Bretagne

Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Convention de coopération public — public pour la mise en place d_un Conseil Local en Santé Mentale sur les territoires de Fougères Agglomération, Vitré Communauté et Couesnon-Marche-de