Conseil municipal du 2024-12-20

Vitré 20 décembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Environnement

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Secteur des Boufforts - Lotissement "Les Hauts du Jardin" réalisé par VIABILIS - Convention de Projet Urbain Partenarial - Mise à disposition de personnel - Ilot Poterie - 7 rue Saint Louis à Vitré - Acquisition d'une maison auprès des Consorts BOUGERES. - Tarifs du droit d'entrée à la soirée de commémoration de la loi dite "Loi handicap" programmée le 11 février 2025 - Secteur des Boufforts - Lotissement "Les Hauts du Jardin" réalisé par Viabilis - Convention de rétrocession des équipeme - ZAC DU PARC - Cession îlot E - approbation du Cahier des Charges de Cession des Terrains (CCCT) - Modification de la dél

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Secteur des Boufforts — Lotissement "Les Hauts du Jardin" réalisé par VIABILIS - Convention de Projet Urbain Partenarial

2024

Secteur des Boufforts — Lotissement "Les Hauts du Jardin" réalisé par Viabilis - Convention de rétrocession des équipements communs

2024

ZAC DU PARC — Cession îlot E - approbation du Cahier des Charges de Cession des Terrains (CCCT) - Modification de la délibération n°2023_015 du 30 janvier 2023 et de la délibération n°2023_157 du 10 j

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise à disposition de personnel

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Ilot Poterie — 7 rue Saint Louis à Vitré - Acquisition d'une maison auprès des Consorts BOUGERES.

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Tarifs du droit d'entrée à la soirée de commémoration de la loi dite "Loi handicap" programmée le 11 février 2025

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13471:2024-12-20
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