20 décembre 2024
6
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Ilot Poterie — 7 rue Saint Louis à Vitré - Acquisition d'une maison auprès des Consorts BOUGERES
Secteur des Boufforts — Lotissement "Les Hauts du Jardin" réalisé par Viabilis - Convention de rétrocession des équipements communs
ZAC DU PARC — Cession îlot E - approbation du Cahier des Charges de Cession des Terrains (CCCT) - Modification de la délibération n°2023_015 du 30 janvier 2023 et de la délibération n°2023_157 du 10 j
Secteur des Boufforts — Lotissement "Les Hauts du Jardin" réalisé par VIABILIS - Convention de Projet Urbain Partenarial
Mise à disposition de personnel
Tarifs du droit dentrée à la soirée de commémoration de la loi dite "Loi handicap" programmée le 11 février 2025
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