Conseil municipal du 2024-12-12
12
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET VITRE COMMUNAUTE POUR LAIDE A LA GESTION ET LE REVERSEMENT DES CEE A PARTIR DE LA FIN 2024
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET VITRE COMMUNAUTE POUR LAIDE A LA GESTION ET LE REVERSEMENT DES AIDES DES PROGRAMMES ACTEE2, ACTEE+ DE LA FNCCR
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA REGION BRETAGNE POUR LA DEPOSE GROUPEE A LECHELLE REGIONALE DES DOSSIERS DES CEE.
AVANCE DE TRESORERIE AU SIRS
AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR LADHESION DU SERVICE COMMUN CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGE
VENTE DE JARDINIERES
Approbation du procès — verbal de la séance du Bureau d_agglomération du 4 novembre 2024
DECISION MODIFICATIVE BUDGET CLOS DES LICES
Aide Jeunes Agriculteurs et_ou Exploitation Engagée _ attribution d_une subvention au profit des exploitations et_ou des exploitants agricoles ayant formulé une demande d_aide financière
CRÉATION DUN POSTE TEMPORAIRE DADJOINT DANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE À TEMPS NON COMPLET 30/35ème
CONTRAT ASSOCIATION ECOLES AVENANT N°18
Délégation du Droit de Préemption Urbain de la commune de Visseiche au profit de Vitré Communauté
📬 Suivre Vitré
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.