Conseil municipal du 2024-11-18

Réseau des bibliothèques Arléane _ Adoption d_une Charte informatique (Internet, matériels informatiques publics, réseau Wifi) pour le réseau des bibliothèques de Vitré Communauté

Tarif de la nouvelle redevance performance exploitation des systèmes de traitement des eaux usées

Fonds de soutien à la biodiversité — Commune de Landavran

Modification du tableau des effectifs

Fonds de soutien à la transition énergétique - commune de Châteaubourg

Fonds de soutien à la biodiversité — Commune de Vitré

Convention pour le reversement des Certificats d_économie d_énergie aux communes adhérentes pour 2024

Convention pour le reversement des Certificats d_économie d_énergie aux communes adhérentes - 2025-2027

Renouvellement de la convention de délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines entre les communes de Vitré Communauté et Vitré Communauté

Convention spéciale de déversement au réseau d_assainissement collectif - Etablissement CERECO

Convention spéciale de déversement au réseau d_assainissement collectif - Syndicat Eau des Portes de Bretagne

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d_agglomération du 04 novembre 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Présentation du rapport annuel Femmes - Hommes

Convention de reversement des aides ACTEE aux communes adhérentes

Autorisation du Président à candidater au programme d_aide ACTEE_ SAISON 4

Débat d_orientations budgétaires 2025

Autorisation du Président à candidater au programme d_aide ACTEE_ SAISON 3

Terre et Toit — Rapport d_activité 2023

Modification n_1 du règlement intérieur du Conseil d_agglomération

Politique dernier commerce _ versement d_un fonds de concours à la commune de Balazé

Dispositif Service civique volontaire — Renouvellement de l_agrément - Période 2025-2028

Adoption d_un projet de service 2024 — 2027 pour le service Lecture Publique et Art Contemporain (LEPAC)

Autorisation du Président à candidater au programme d_aide ACTEE_ SAISON 2

Convention offre de concours avec la société LAHAYE

Tarifs assainissement collectif 2025

Service Lecture Publique et Art Contemporain (LEPAC) - Actualisation des tarifs de vente des coproductions de l_artothèque (ouvrages, estampes et autres réalisations artistiques)

Médiathèque du Quai des arts — Modernisation et changement de mobilier - Plan de financement du projet

Campus des Métiers de l_industrie Fougères- Vitré _ Avenant 2 à la convention de financement 2021 - 2023

Projet Agility — Log - Versement d_une subvention à l_entreprise Multitec Innovation dans le cadre d_un projet collaboratif soutenu par un pôle de compétitivité.

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Cornillé, Chatillon-en-Vendelais)

Convention de partenariat entre Vitré Communauté et la CCI d_Ille-et-Vilaine (Chambre de Commerce et d_Industrie) 2024 - 2027

Fixation des attributions de compensation définitives 2024

Convention de partenariat 2024 Le Poool Rennes Saint-Malo

Concession de service public de l_assainissement collectif - lot 1 - secteur Nord du territoire de Vitré Communauté - Modification n_3

Autorisations d'ouvertures dominicales des concessions automobiles pour l'année 2025

Compte — rendu des décisions prises par le Président depuis la séance du 26 septembre 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 26 septembre 2024

Conservatoire de musique et d_art dramatique - École du spectateur - prise en charge des coûts de billetterie avant refacturation aux parents d_élèves.

Délire en Mai 2025 — 10e édition - Convention de Partenariat entre le service Lecture Publique et Art Contemporain (LEPAC) et les établissements scolaires de la communauté d_agglomération

Jeunesse mobilisée — Attribution de deux subventions au titre de l'année 2024