18 novembre 2024

Réseau des bibliothèques Arléane _ Adoption d'une Charte informatique (Internet, matériels informatiques publics, réseau Wifi) pour le réseau des bibliothèques de Vitré Communauté

Tarif de la nouvelle redevance performance exploitation des systèmes de traitement des eaux usées

Fonds de soutien à la biodiversité — Commune de Landavran

Modification du tableau des effectifs

Fonds de soutien à la transition énergétique - commune de Châteaubourg

Fonds de soutien à la biodiversité — Commune de Vitré

Convention pour le reversement des Certificats d'économie d'énergie aux communes adhérentes pour 2024

Convention pour le reversement des Certificats d'économie d'énergie aux communes adhérentes - 2025-2027

Renouvellement de la convention de délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines entre les communes de Vitré Communauté et Vitré Communauté

Convention spéciale de d'éversement au réseau d'assainissement c'ollectif - Etablissement C'ERECO

Convention spéciale de d'éversement au réseau d'assainissement c'ollectif - Syndicat Eau des Portes de Bretagne

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération du 04 n'ovembre 2024 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Présentation du rapport annuel Femmes - Hommes

Convention de reversement des aides ACTEE aux communes adhérentes

Autorisation du Président à candidater au programme d'aide ACTEE_ SAISON 4

D'ébat d'orientations budgétaires 2025

Autorisation du Président à candidater au programme d'aide ACTEE_ SAISON 3

Terre et Toit — Rapport d'activité 2023

Modification n_1 du règlement intérieur du Conseil d'agglomération

Politique dernier commerce _ versement d'un fonds de concours à la commune de Balazé

Dispositif Service civique volontaire — Renouvellement de l'agrément - Période 2025-2028

Adoption d'un projet de service 2024 — 2027 pour le service Lecture Publique et Art Contemporain (LEPAC)

Autorisation du Président à candidater au programme d'aide ACTEE_ SAISON 2

Convention offre de concours avec la société LAHAYE

Tarifs assainissement collectif 2025

Service Lecture Publique et Art Contemporain (LEPAC) - Actualisation des tarifs de vente des coproductions de l'artothèque (ouvrages, estampes et autres réalisations artistiques)

Médiathèque du Quai des arts — Modernisation et changement de mobilier - Plan de financement du projet

Campus des Métiers de l'industrie Fougères- Vitré _ Avenant 2 à la convention de financement 2021 - 2023

Projet Agility — Log - Versement d'une subvention à l'entreprise Multitec Innovation dans le cadre d'un projet collaboratif soutenu par un pôle de compétitivité

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Cornillé, Chatillon-en-Vendelais)

Convention de partenariat entre Vitré Communauté et la CCI d'Ille-et-Vilaine (Chambre de Commerce et d'Industrie) 2024 - 2027

Fixation des attributions de compensation définitives 2024

Convention de partenariat 2024 Le Poool Rennes Saint-Malo

Concession de service public de l'assainissement c'ollectif - l'ot 1 - secteur N'ord du territoire de Vitré Communauté - Modification n_3

Autorisations douvertures dominicales des concessions automobiles pour l'année 2025

Compte — rendu des décisions prises par le Président d'epuis la séance du 26 s'eptembre 2024 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 26 septembre 2024

C'onservatoire de musique et d'art dramatique - École du spectateur - prise en charge des c'oûts de billetterie avant refacturation aux parents d'élèves

D'élire en Mai 2025 — 10e édition - Convention de Partenariat entre le service L'ecture Publique et Art C'ontemporain (L'EPAC) et les établissements scolaires de la c'ommunauté d'agglomération

Jeunesse mobilisée — Attribution de deux subventions au titre de l'année 2024