Conseil municipal du 2024-09-26

Acceptation d_un don de 30 000 ? pour la rénovation de l_Église Saint-Martin

Convention Plan Mercredi

Lotissement privé _La Petite Massonnais_ - Transfert des équipements et espaces communs dans le domaine public communal

Renouvellement du dispositif de nurserie commerciale _Mon Projet Commerce_

Modification de la composition de la commission Fonds d_intervention de l_habitat

Dispense de vote à bulletin secret pour des désignations de représentants de la ville au sein de différentes instances locales

Contrats d_apprentissage 2024 — 2025 - Modification de la délibération n_DC_2024_095 du 27 mai 2024

ZAC des Ormeaux — Avenant au protocole relatif à l_affectation de lots à la société TRECOBAT

ZAC DE LA RONCINIERE — Cahier des Prescriptions et Recommandations Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales - Habitat individuel _ modification

Route des Eaux à Vitré — Convention de servitude de réseaux souterrain électrique sur la parcelle CM 217 (pour 4 canalisations)

Route des Eaux — Convention de servitude de réseaux souterrain électrique sur la parcelle CM 217 (pour 2 canalisations)

Modification du tableau des effectifs

Voie verte route des Eaux — Acquisition par la Ville de Vitré auprès des consorts ROZE

Refacturation de charges de l_année 2023 du budget principal au budget annexe camping

Admission en non — valeur de produits communaux - Budget Principal (compte 6541)

Admission en non — valeur de titres émis en 2022 et 2023 - Budget Principal (compte 6542)

Budget Principal 2024 — Décision Modificative n_2

Tarifs d_occupation des salles du Centre Culturel Jacques Duhamel pour les associations y exerçant une activité - Année 2024_2025

Désignation de représentants du Conseil municipal au sein des conseils d_écoles des établissements publics primaires vitréens - Modification de la délibération n_2020_080 du 25 mai 2020

Désignation de représentants du Conseil municipal au sein des conseils d_administration des établissements scolaires du second degré vitréens - n_DC_2020_081 du 25 mai 2020

Désignation de représentants de la ville de Vitré au sein des conseils d_administration des OGEC des écoles privées Sainte-Marie et Jeanne d_Arc - Modification de la délibération n_2020

Allée d_Ecosse — Renonciation pure et simple à la rétrocession d_une bande d_espace vert.

33 — 35 Rue des artisans - Acquisition d_un chemin piéton auprès de ESPACIL ACCESSION

Modification du règlement d_utilisation des salles et terrains de sports municipaux

Maintien des tarifs d_utilisation des salles et terrains de sports - Année 2024_2025

Dispositif _Jeunesse Mobilisée_ — Attribution des subventions pour l_année 2024

Sensibilisation à la langue gallèse — Convention de partenariat entre la Région Bretagne et la Ville de Vitré

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 11 juillet 2024