26 juin 2024
33
délibérations
6
Environnement
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
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Délibérations (33)
Acquisitions et échanges d'une quatrième portion demprises foncières pour l'aménagement de la voie verte située Route des Eaux à Vitré
Boulevard de Châteaubriant — Rue des Artisans - Continuité d'une liaison piétonne _ Acquisition par la Ville de Vitré d'une emprise foncière près de la SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION
Déploiement d'Installations de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) par le Syndicat Départemental d'Énergie - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de s
Désignation de représentants titulaires et suppléants à la Commission de suivi de site du Centre de valorisation énergétique des déchets ménagers de Vitré (CVEDM Vitré) - modification n_1
Modification du tableau des effectifs
Maintenance des portes, portails, barrières et rideaux _ résiliation de la convention de groupement de commandes
Destruction de nuisibles _ résiliation de la convention de groupement de commandes
C'onstitution d'un groupement de c'ommandes ouvert et permanent
Prestations de surveillance, télésurveillance et services connexes _ résiliation de la convention de groupement de commandes
Maintenance des ascenseurs et autres équipements de levage _ résiliation de la convention de groupement de commandes
Aliénation — Vente de biens mobiliers
Allée de la Trognardière — Boulevard de Laval - Nouvelle dénomination de voie publique
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)Fixation des tarifs pour l'année 2025
Budget Principal 2024 — Décision Modificative n_1
Fixation d'une tarification pour la location d'emplacements du marché de Noël - Année 2024
Budget Principal — Réalisation d'un emprunt de 2 000 000 ? auprès d'ARKEA BANQUE
Attribution d'une subvention à l'Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
Appartement sis 15 rue Poterie à Vitré - Cession
Plan local d'urbanisme - Procédure de modification n_2 (bâtis ruraux) - Approbation
Fixation du taux de la taxe d'aménagement et institution d'exonérations - Modification de la délibération n_2024_070 du conseil municipal du 15 avril 2024
Reversement à Vitré Communauté de la taxe d'aménagement perçue sur les zones d'activité communautaires à compter du 1er janvier 2025
Organisation d'une formation continue pour les professionnels du Relais petite enfance - Convention de partenariat
Tarifs des services périscolaires et extrascolaires - Tarifs de la restauration scolaire applicables du 1er septembre 2024 au 31 août 2025
Enquête Familles 2025 — Convention avec la Direction régionale de l'Institut national de statistiques et des études économiques
Mise à disposition de personnel
Dispositif Argent de Poche — Modalités, rémunération et missions
Compte rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 27 mai 2024
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 27 mai 2024
Nouvelle tarification de la fourrière automobile municipale
Création d'une brigade cynotechnique au sein de la police municipale de Vitré
Révision allégée du PLU — Extension du cimetière Saint-Gilles _ bilan de la concertation et arrêt du projet
Attribution de subventions _Haut niveau_ et signature des avenants aux conventions conclues avec les associations Aurore Vitré Basket Bretagne, AS Vitré et Aurore Vitré omnisports au ti
Programme Vivons en Forme (VIF) — Convention d'adhésion à l'association Fédérons les villes pour la santé
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