Conseil municipal du 2024-06-26
33
délibérations
6
Environnement
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (33)
Acquisitions et échanges d'une quatrième portion d'emprises foncières pour l'aménagement de la voie verte située Route des Eaux à Vitré
Boulevard de Châteaubriant — Rue des Artisans - Continuité d_une liaison piétonne _ Acquisition par la Ville de Vitré d_une emprise foncière près de la SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION
Déploiement d_Installations de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) par le Syndicat Départemental d_Énergie - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de s
Désignation de représentants titulaires et suppléants à la Commission de suivi de site du Centre de valorisation énergétique des déchets ménagers de Vitré (CVEDM Vitré) - modification n_1
Modification du tableau des effectifs
Maintenance des portes, portails, barrières et rideaux _ résiliation de la convention de groupement de commandes
Destruction de nuisibles _ résiliation de la convention de groupement de commandes
Constitution d_un groupement de commandes ouvert et permanent
Prestations de surveillance, télésurveillance et services connexes _ résiliation de la convention de groupement de commandes
Maintenance des ascenseurs et autres équipements de levage _ résiliation de la convention de groupement de commandes
Aliénation — Vente de biens mobiliers
Allée de la Trognardière — Boulevard de Laval - Nouvelle dénomination de voie publique
Appartement sis 15 rue Poterie à Vitré - Cession
Plan local d_urbanisme - Procédure de modification n_2 (bâtis ruraux) - Approbation
Révision allégée du PLU — Extension du cimetière Saint-Gilles _ bilan de la concertation et arrêt du projet
Fixation du taux de la taxe d_aménagement et institution d_exonérations - Modification de la délibération n_2024_070 du conseil municipal du 15 avril 2024
Reversement à Vitré Communauté de la taxe d_aménagement perçue sur les zones d_activité communautaires à compter du 1er janvier 2025
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)Fixation des tarifs pour l_année 2025
Budget Principal 2024 — Décision Modificative n_1
Fixation d_une tarification pour la location d_emplacements du marché de Noël - Année 2024
Budget Principal — Réalisation d_un emprunt de 2 000 000 ? auprès d_ARKEA BANQUE
Attribution d'une subvention à lAssociation Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
Organisation d_une formation continue pour les professionnels du Relais petite enfance - Convention de partenariat
Tarifs des services périscolaires et extrascolaires - Tarifs de la restauration scolaire applicables du 1er septembre 2024 au 31 août 2025
Enquête Familles 2025 — Convention avec la Direction régionale de l_Institut national de statistiques et des études économiques
Mise à disposition de personnel
Dispositif Argent de Poche — Modalités, rémunération et missions
Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 27 mai 2024
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 27 mai 2024
Nouvelle tarification de la fourrière automobile municipale
Création d_une brigade cynotechnique au sein de la police municipale de Vitré
Attribution de subventions _Haut niveau_ et signature des avenants aux conventions conclues avec les associations Aurore Vitré Basket Bretagne, AS Vitré et Aurore Vitré omnisports au ti
Programme Vivons en Forme (VIF) — Convention d_adhésion à l_association Fédérons les villes pour la santé
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