Conseil municipal du 2024-06-28

Dispense de vote à bulletin secret pour les délibérations relative aux désignations de nouveaux représentants au Syndicat du Bassin versant de l_Oudon, au Conseil d_exploitation de la r

Désignation du directeur de la Régie autonome _Réseaux de Chaleur Urbains de Vitré Communauté_

Maintenance des portes, portails, barrières et rideaux _ Résiliation de la convention de groupement de commandes

Règlement de service de la Régie intercommunal _RCU de Vitré Communauté_ pour le réseau de La Guerche-de-Bretagne

Création du budget autonome de la régie _réseaux de chaleur urbains_

Désignation de nouveaux représentants au Syndicat du Bassin versant de l_Oudon - modification n_ 1

Désignation d_un nouveau représentant au Conseil d_exploitation de la régie Assainissement avec simple autonomie financière - modification N_ 1

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d_agglomération du 17 juin 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Contrat de raccordement au réseau de chaleur de La Guerche-de-Bretagne avec le Conseil Départemental d_Ille-et-Vilaine

Contrat d_abonnement au réseau de chaleur de La Guerche-de-Bretagne avec la Commune de La Guerche-de-Bretagne

Modification du tableau des effectifs

Hôtel d_entreprises de Châteaubourg — Conclusion d_un bail Commercial entre Vitré Communauté et la société CONCEPTHEA ou toute société tierce s_y substituant

Maintenance des ascenseurs et autres équipements de levage _ Résiliation de la convention de groupement de commandes

Prestations de surveillance, télésurveillance et services connexes _ Résiliation de la convention de groupement de commandes

Création d_une boucle d_auto consommation collective sur la zone d_activité du Haut Montigné - validation des statuts et du pacte d_actionnaires de la société d_investissement

Contrats d_apprentissage 2024

Constitution d_un groupement de commandes ouvert et permanent

Adhésion de Vitré Communauté au GIP SIAO 35

Adhésion des communes de La Guerche de Bretagne, Rannée, Gennes-sur-Seiche, La Chapelle Erbrée, Marpiré, Mecé et Taillis au service commun _Conseil en Energie Partagé_

Destruction de nuisibles _ Résiliation de la convention de groupement de commandes

Budget principal de Vitré Communauté — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Budget annexe zones d_activités — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Budget annexe régie autonome assainissement - Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Approbation de l_inventaire des zones d_activités économiques intercommunales

Budget annexe ateliers relais — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2023 - Budget principal et budgets annexes _ Élection d_un président de séance

Convention avec les clubs sportifs du territoire - saison 2024_2025

Convention annuelle d_objectifs — Club Vitréen de Natation - saison sportive 2024-2025

Budget annexe transports — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Budget annexe piscines — Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)

Subvention Aurore de Vitré Basket Bretagne - saison 2024_2025

Activité accessoire — aires d_accueil des gens du voyage

Association _Le Relais pour l_Emploi_ Avenants financiers 2024

Approbation du plan de formation 2024 de Vitré Communauté

Mise à disposition de personnel

Élection des membres du conseil d_exploitation de la régie avec simple autonomie financière RCU de Vitré Communauté

Compte — rendu des décisions prises par la Présidente depuis la séance du 16 mai 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 16 mai 2024

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attribution (Vitré)

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Etrelles, Vitré)

Mission Locale Porte de Bretagne _ Avenant 2024 à la convention pluriannuelle 2023-2026

Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) au cours de l_année 2023

Bail commercial 2022 — 2030 France Travail Juin 2024 - avenant n_ 1

Mise en ?uvre du pacte financier et fiscal - Reversement de la taxe d_aménagement perçue par les communes dans le périmètre des zones d_activités communautaires

Convention partenariale entre Vitré Communauté et le Service de Probation et d_Insertion Professionnelle (SPIP 35) _ Accueil de T.I.G et T.N.R au chantier d_insertion

Approbation de la programmation d_investissement et de fonctionnement du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) _ année 2024

Convention avec les établissements scolaires élémentaires _ année 2024-2025