23 mai 2024

Piscine Aquatide — tarifs à compter du 1er juin 2024

Mise en place d'un système de vidéo protection dans les piscines communautaires

Piscines communautaires — Conditions générales de vente à compter du 1er juin 2024

Piscine du Bocage — tarifs à compter du 1er juin 2024

Animation sportive _ tarifs à compter du 1er septembre 2024

Piscine du Bocage — tarifs 2024 des glaces, boissons et friandises

Budget Annexe Piscines (12007) — Décision modificative n_1

Piscine Aqua_Va — tarifs à compter du 1er juin 2024

Animation sportive _ tarification Open Communautaire Volley

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération du 22 avril 2024 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Avenant à la convention relative à l'établissement et à l'exploitation d'un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision

Subvention haut niveau individuel

Réseau de chaleur urbain de la Guerche — de-Bretagne convention de raccordement du collège public

Modification du tableau des effectifs

Tableau des effectifs emplois non permanents

Création d'une régie à seule autonomie financière pour la gestion du service Réseaux de Chaleur Urbains (RCU) de Vitré Communauté - Adoption des statuts - Dotation

Acquisition de l'exploitation agricole Domaine de la Grande Galiénais à VITRE

Rétrocession Lotissement Les Petites Bonnes Maisons

Concession de service public de l'assainissement c'ollectif - l'ot 1 - secteur N'ord du territoire de Vitré Communauté - Modification n_2

Construction de logements locatifs sociaux - Garantie d'emprunt - Espacil Habitat La Baratière - Vitré

Parc d'activités Haut Montigné — ETRELLES- cession d'une parcelle au profit de Green Power Technologie représentée par Monsieur Arnaud SOURDRILLE, ou toute société tierce s_y substituant

Convention Vitré Communauté _ SDE35 — Mise à disposition de 8 m² pour l'installation d'un poste de transformation de c'ourant électrique sur la parcelle YD n_94 à ETRELLES s'ituée ZA du H

Proposition d'un directeur de la régie autonome d'assainissement collectif

Convention — c'adre _Action C?ur de Ville_ - Petites Villes de D'emain - Vitré Communauté - Avenant n_4

Présentation du rapport d'activité 2023 du conseil de développement de Vitré Communauté

Adhésion des communes de La Guerche de Bretagne, Rannée, Gennes-sur-Seiche, La Chapelle Erbrée, Marpiré, Mecé et Taillis au service commun _Conseil en Energie Partagé_

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 21 mars 2024

Délégations du Conseil communautaire à la Présidente - Abroge et remplace la délibération n_2023_157

Compte — rendu des décisions prises par la Présidente d'epuis la séance du 21 mars 2024 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Budget principal Vitré Communauté — créances admises en non valeur

Budget autonome assainissement collectif et non collectif 2024 - Décision modificative N_1

Association Agrobio 35 _ conclusion d'une convention de partenariat 2024-2026 et de financement pour l'année 2024

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (La Guerche de Bretagne, Vergeal, Châtillon-en-Vendelais)

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attributions (La Guerche de Bretagne, La Selle Guerchaise, Princé, Saint M_Hervé, Vergéal)

Convention de partenariat _ Conseil Régional de Bretagne - Vitré Communauté pour le dispositif _ Bien Vivre Partout en Bretagne _

Dispense de vote à bulletin secret pour la délibération relative à la désignation d'un nouveau membre à la Commission _Information Jeunesse_

Mandat 2020 — 2026 - Composition des commissions thématiques communautaires - modification n_ 9 relative à la désignation d'un nouveau membre à la commission _Information Jeunesse_

Avenant n_1 à la convention relative à l'organisation de Classes à Horaires Aménagés Théâtre