Conseil municipal du 2024-05-23

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d_agglomération du 22 avril 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Avenant à la convention relative à l_établissement et à l_exploitation d_un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision

Subvention haut niveau individuel

Réseau de chaleur urbain de la Guerche — de-Bretagne convention de raccordement du collège public

Modification du tableau des effectifs

Tableau des effectifs emplois non permanents

Création d_une régie à seule autonomie financière pour la gestion du service Réseaux de Chaleur Urbains (RCU) de Vitré Communauté - Adoption des statuts - Dotation

Parc d_activités Haut Montigné — ETRELLES- cession d_une parcelle au profit de Green Power Technologie représentée par Monsieur Arnaud SOURDRILLE, ou toute société tierce s_y substituant.

Convention Vitré Communauté _ SDE35 — Mise à disposition de 8 m² pour l_installation d_un poste de transformation de courant électrique sur la parcelle YD n_94 à ETRELLES située ZA du H

Piscine Aquatide — tarifs à compter du 1er juin 2024

Mise en place d_un système de vidéo protection dans les piscines communautaires

Piscines communautaires — Conditions générales de vente à compter du 1er juin 2024

Piscine du Bocage — tarifs à compter du 1er juin 2024

Animation sportive _ tarifs à compter du 1er septembre 2024

Piscine du Bocage — tarifs 2024 des glaces, boissons et friandises

Budget Annexe Piscines (12007) — Décision modificative n_1

Piscine Aqua_Va — tarifs à compter du 1er juin 2024

Animation sportive _ tarification Open Communautaire Volley

Acquisition de l_exploitation agricole Domaine de la Grande Galiénais à VITRE

Rétrocession Lotissement _Les Petites Bonnes Maisons_

Concession de service public de l_assainissement collectif - lot 1 - secteur Nord du territoire de Vitré Communauté - Modification n_2

Construction de logements locatifs sociaux - Garantie d_emprunt - Espacil Habitat La Baratière - Vitré

Proposition d_un directeur de la régie autonome d_assainissement collectif

Convention — cadre _Action C?ur de Ville_ - Petites Villes de Demain - Vitré Communauté - Avenant n_4

Présentation du rapport d_activité 2023 du conseil de développement de Vitré Communauté

Adhésion des communes de La Guerche de Bretagne, Rannée, Gennes-sur-Seiche, La Chapelle Erbrée, Marpiré, Mecé et Taillis au service commun _Conseil en Energie Partagé_

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 21 mars 2024

Délégations du Conseil communautaire à la Présidente - Abroge et remplace la délibération n_2023_157

Compte — rendu des décisions prises par la Présidente depuis la séance du 21 mars 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Budget principal Vitré Communauté — créances admises en non valeur

Budget autonome assainissement collectif et non collectif 2024 - Décision modificative N_1

Association Agrobio 35 _ conclusion d_une convention de partenariat 2024-2026 et de financement pour l_année 2024

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (La Guerche de Bretagne, Vergeal, Châtillon-en-Vendelais)

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attributions (La Guerche de Bretagne, La Selle Guerchaise, Princé, Saint M_Hervé, Vergéal)

Convention de partenariat _ Conseil Régional de Bretagne - Vitré Communauté pour le dispositif _ Bien Vivre Partout en Bretagne _

Dispense de vote à bulletin secret pour la délibération relative à la désignation d_un nouveau membre à la Commission _Information Jeunesse_

Mandat 2020 — 2026 - Composition des commissions thématiques communautaires - modification n_ 9 relative à la désignation d_un nouveau membre à la commission _Information Jeunesse_

Avenant n_1 à la convention relative à l_organisation de Classes à Horaires Aménagés Théâtre