Conseil municipal du 2024-03-19

Vitré 19 mars 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

6

Finances & Budget

5

Environnement

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Mise à disposition de personnel - Acquisition d'une deuxième portion d'emprises pour l'aménagement de la voie verte située route des Eaux à Vitré (THIEBAU - ZAC DES ORMEAUX - Attribution de lots à EVOLOGIS et approbation d'un protocole d'accord - Désignation d'un(e) représentant(e) suppléant(e) du Conseil municipal de Vitré au sein du conseil d'administration du Ce - Dispense de vote à bulletin secret pour la désignation d'un(e) représentant(e) suppléant(e) de la ville au sein du Conse - Échange d'une emprise foncière sise au 48 boulevard de Châteaubriant entre la Ville de Vitré et BHL PROMOTION - Modification du tableau des effectifs - Crédits alloués et subventions versées aux établissements d'enseignement primaire privés vitréens pour la période 2024-2 - Convention d'objectif avec lassociation Comité danimation cycliste du Pays de Vitré - Organisation de l'édition 2024 de - Convention d'objectifs avec l'association Don Jigi Fest pour l'édition 2024 de son festival - Opération immobilière "Forum de la Trémoille" - Rétrocession des volumes 5 à 9 (boulevard P. Landais) par l'Etablissemen - Convention d'objectif avec lassociation Comité danimation cycliste du Pays de Vitré - Organisation de l'édition 2024 de - Attribution des subventions aux associations pour l_année 2024 - Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 19 février 2024 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2024 - Attribution de subventions et signature des conventions annuelles avec les associations Aurore Vitré Basket Bretagne, Am - Admission en non-valeur de titres émis en 2021, 2022 et 2023 - Budget Principal (compte 6542) - Versement de subventions aux associations de parents d_élèves des écoles publiques pour la période 2024-2025 - Autorisation de dépôt du dossier préfectoral portant demande d_extension du cimetière Saint-Gilles de Vitré - Rétrocession au profit de la Ville de Vitré des parcelles AM 789 et AM 808 par le groupe Arc Promotion

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Crédits alloués et subventions versées aux établissements d'enseignement primaire privés vitréens pour la période 2024-2025

2024

Attribution des subventions aux associations pour l_année 2024

2024

Admission en non — valeur de titres émis en 2021, 2022 et 2023 - Budget Principal (compte 6542)

2024

Versement de subventions aux associations de parents d_élèves des écoles publiques pour la période 2024-2025

2024

Admission en non — valeur de titres émis en 2019 - Budget Principal (compte 6542)

2024

Budget principal et budgets annexes — Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2023 - Election d_un(e) président(e) de séance

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Acquisition d'une deuxième portion d'emprises pour l'aménagement de la voie verte située route des Eaux à Vitré (THIEBAULT - BARIOT - BENARD - P2L - SCI LE ROCHER)

2024

ZAC DES ORMEAUX — Attribution de lots à EVOLOGIS et approbation d'un protocole d'accord

2024

Échange d'une emprise foncière sise au 48 boulevard de Châteaubriant entre la Ville de Vitré et BHL PROMOTION

2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Rétrocession au profit de la Ville de Vitré des parcelles AM 789 et AM 808 par le groupe Arc Promotion

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention d'objectif avec lassociation Comité danimation cycliste du Pays de Vitré - Organisation de l'édition 2024 de la course cycliste "Route Adélie de Vitré"

2024

Convention d'objectifs avec l'association Don Jigi Fest pour l'édition 2024 de son festival

2024

Convention d'objectif avec lassociation Comité danimation cycliste du Pays de Vitré - Organisation de l'édition 2024 de la course cycliste "Route Adélie de Vitré"

🏛️ Administration 3 délibérations
2024

Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 19 février 2024

2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 19 février 2024

2024

Autorisation de dépôt du dossier préfectoral portant demande d_extension du cimetière Saint-Gilles de Vitré

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Désignation d'un(e) représentant(e) suppléant(e) du Conseil municipal de Vitré au sein du conseil d'administration du Centre social de Vitré

2024

Dispense de vote à bulletin secret pour la désignation d'un(e) représentant(e) suppléant(e) de la ville au sein du Conseil d'administration du Centre social de Vitré

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Opération immobilière "Forum de la Trémoille" - Rétrocession des volumes 5 à 9 (boulevard P. Landais) par l'Etablissement Public Foncier de Bretagne au profit de la Ville de Vitré

2024

Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la procédure de modification simplifiée n_1 du Plan local d_urbanisme de Vitré

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Adhésion à la charte pour le développement de la langue gallèse _du Galo, dam Yan, dam Vèr _

2024

Autorisations de programmes et crédits de paiements (AP_CP)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise à disposition de personnel

Sport 1 délibération
2024

Attribution de subventions et signature des conventions annuelles avec les associations Aurore Vitré Basket Bretagne, Amicale sportive de Vitré, Vitréenne handball, Aurore Vitré Omnispo

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13471:2024-03-19
Ouvrir →

📬 Suivre Vitré

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.