9 février 2024

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération du 29 j'anvier 2024 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Fixation pour 2024 des montants provisoires des attributions de compensation de fonctionnement et des AC d'investissement relatives aux eaux pluviales urbaines

SMICTOM du S'ud — Est d'Ille-et-Vilaine _ modification n_ 6 relative à la désignation d'un nouveau représentant titulaire

Convention de mise à disposition de données avec le Syndicat Départemental d'Énergie 35 (S.D.E.)

Modification du tableau des effectifs

Élection des membres du Bureau d'agglomération _ modification n_ 4

Dispense de vote à bulletin secret pour la délibération relative à la désignation des membres de la CCSPL et à la désignation d'un nouveau représentant titulaire au SMICTOM du Sud-Est 35

Taxe GEMAPI — Vote du produit fiscal annuel pour 2024

Autorisations de programme et crédits de paiements (AP_CP) - Actualisation des AP_CP - DM n_1 au budget principal

Désamiantage de la rue de Rennes à la Guerche-de-Bretagne - Participation financière du budget de la régie autonome de l'assainissement

Tarification du Festival La Note Sensible

Ecole d'arts plastiques — Tarif de la journée culturelle organisée à PARIS

Base de loisirs _ tarifs des animations 2024 (haute-saison)

Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_5 _ Repérage et traitement des situations d?habitat indigne

Participations des établissements publics locaux aux charges de services communs pour l'année 2023

Approbation définitive du troisième Programme Local de lHabitat (PLH n_ 3 _ 2024-2029)

Modification de la c'omposition de la Commission C'onsultative des Services Publics L'ocaux (CCSPL)

Convention _c'adre_ de participation de Vitré Communauté aux projets c'ollaboratifs l'abellisés par les pôles de c'ompétitivité pour la période 2024-2027

Convention de c'oopération public — public pour la mise en place d'un Conseil Local en S'anté Mentale sur les territoires de Fougères Agglomération, Vitré Communauté et C'ouesnon-Marche-de

Animation sportive — Tarification Open Communautaire Basket

Fermeture de la piscine Caneton à La Guerche-de-Bretagne

Ouverture de la nouvelle piscine _Aqua_Va_ à la Guerche-de-Bretagne - Organisation d'un jeu-concours

Règlement intérieur de la piscine Aqua_Va

Aurore de Vitré Basket Bretagne — Avenant à la convention d'objectifs 2023-2024

Programme Local de lHabitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_2 _ Appuyer la production de logements locatifs sociaux

Garantie d'emprunt — SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION - Construction de logements locatifs sociaux _ Opération La TREMOILLE - VITRE

Modification des statuts du Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitre (SUPV)

Aventure médiévale _ participation financière aux aménagements de la mairie de la Guerche de Bretagne

Ecole d'arts plastiques — règlement intérieur

Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 entre Vitré Communauté et l'association Rue des Arts dans le cadre du festival _Des_ARTiculé_

Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 entre Vitré Communauté et l'association Le Bon Scèn_Art dans le cadre du festival _Les Fanfarfelues_

Communauté d'agglomération de Vitré Communauté - Demande de licences d'entrepreneur du spectacles de catégorie 2 et 3 auprès du Ministère de la culture

Compte — rendu des décisions prises par la Présidente d'epuis la séance du 14 décembre 2023 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 14 décembre 2023

Promotion de la citoyenneté _ contrat d'engagement d'accueil de volontaires en Mission d'Intérêt Général (MIG) dans le cadre du dispositif Service National Universel (SNU)

Convention de partenariat 2024 — 2025 - Campus des Metiers de l'Industrie Vitré - Fougères

Convention quadripartite avec le Centre Hospitalier Simone VEIL de Vitré et lhôpital Saint-Jean de La-Guerche-de-Bretagne relative à des prestations informatiques