Conseil municipal du 2024-02-09

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération du 29 janvier 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Fixation pour 2024 des montants provisoires des attributions de compensation de fonctionnement et des AC d_investissement relatives aux eaux pluviales urbaines

SMICTOM du Sud — Est d_Ille-et-Vilaine _ modification n_ 6 relative à la désignation d_un nouveau représentant titulaire

Convention de mise à disposition de données avec le Syndicat Départemental d_Énergie 35 (S.D.E.)

Modification du tableau des effectifs

Élection des membres du Bureau d_agglomération _ modification n_ 4

Dispense de vote à bulletin secret pour la délibération relative à la désignation des membres de la CCSPL et à la désignation d_un nouveau représentant titulaire au SMICTOM du Sud-Est 35

Taxe GEMAPI — Vote du produit fiscal annuel pour 2024

Autorisations de programme et crédits de paiements (AP_CP) - Actualisation des AP_CP - DM n_1 au budget principal

Désamiantage de la rue de Rennes à la Guerche-de-Bretagne - Participation financière du budget de la régie autonome de l_assainissement

Tarification du Festival La Note Sensible

Ecole d_arts plastiques — Tarif de la journée culturelle organisée à PARIS

Base de loisirs _ tarifs des animations 2024 (haute-saison)

Programme Local de l_Habitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_5 _ Repérage et traitement des situations d?habitat indigne

Participations des établissements publics locaux aux charges de services communs pour l_année 2023

Approbation définitive du troisième Programme Local de l_Habitat (PLH n_ 3 _ 2024-2029)

Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Convention _cadre_ de participation de Vitré Communauté aux projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité pour la période 2024-2027

Animation sportive — Tarification Open Communautaire Basket

Fermeture de la piscine _Caneton_ à La Guerche-de-Bretagne

Ouverture de la nouvelle piscine _Aqua_Va_ à la Guerche-de-Bretagne - Organisation d_un jeu-concours.

Règlement intérieur de la piscine Aqua_Va

Aurore de Vitré Basket Bretagne — Avenant à la convention d_objectifs 2023-2024

Programme Local de l_Habitat n_3 (2024 — 2029) - Action n_2 _ Appuyer la production de logements locatifs sociaux

Garantie d_emprunt — SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION - Construction de logements locatifs sociaux _ Opération La TREMOILLE - VITRE

Modification des statuts du Syndicat d_Urbanisme du Pays de Vitre (SUPV)

Aventure médiévale _ participation financière aux aménagements de la mairie de la Guerche de Bretagne

Ecole d_arts plastiques — règlement intérieur

Convention pluriannuelle d_objectifs 2024-2026 entre Vitré Communauté et l_association Rue des Arts dans le cadre du festival _Des_ARTiculé_.

Convention pluriannuelle d_objectifs 2024-2026 entre Vitré Communauté et l_association Le Bon Scèn_Art dans le cadre du festival _Les Fanfarfelues_.

Communauté d_agglomération de Vitré Communauté - Demande de licences d_entrepreneur du spectacles de catégorie 2 et 3 auprès du Ministère de la culture.

Compte — rendu des décisions prises par la Présidente depuis la séance du 14 décembre 2023 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 14 décembre 2023

Promotion de la citoyenneté _ contrat d_engagement d_accueil de volontaires en Mission d_Intérêt Général (MIG) dans le cadre du dispositif Service National Universel (SNU)

Convention de partenariat 2024 — 2025 - Campus des Metiers de l_Industrie Vitré - Fougères

Convention de coopération public — public pour la mise en place d_un Conseil Local en Santé Mentale sur les territoires de Fougères Agglomération, Vitré Communauté et Couesnon-Marche-de

Convention quadripartite avec le Centre Hospitalier Simone VEIL de Vitré et l_hôpital Saint-Jean de La-Guerche-de-Bretagne relative à des prestations informatiques