Conseil municipal du 2025-03-03

Vou 3 mars 2025 8 délibérations
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8

délibérations

4

Finances & Budget

1

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D. n° 2025.03.04 Avenant n°2 Signature de la convention pluriannuelle 2020-2025 des volets transversaux SAGE - D. n° 2025.03.07 Versement anticipé de la subvention à chemins en st vougay - D n° 2025.03.06.1 Subvention Participation Banque Alimentaire - D. n° 2025.03.03 Statuts EPCC Approbation des statuts et désigantion d'un représentant au Conseil d'Administration - D n° 2025.03.06 Solde subvention Familles Rurales - D n°2025.03.05 Signature Accord à bons de commande 2025-2028 - D. n° 2025.03.02 Vote des Taux d'imposition pour l'année 2025 - D n°2025.03.01 Approbation du procès-verbal du 3 février 2025

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

D. n° 2025.03.07 Versement anticipé de la subvention à chemins en st vougay

2025

D n° 2025.03.06.1 Subvention Participation Banque Alimentaire

2025

D n° 2025.03.06 Solde subvention Familles Rurales

2025

D. n° 2025.03.02 Vote des Taux d'imposition pour l'année 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

D. n° 2025.03.04 Avenant n°2 Signature de la convention pluriannuelle 2020-2025 des volets transversaux SAGE

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D. n° 2025.03.03 Statuts EPCC Approbation des statuts et désigantion d'un représentant au Conseil d'Administration

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D n°2025.03.05 Signature Accord à bons de commande 2025-2028

🏛️ Administration 1 délibération
2025

D n°2025.03.01 Approbation du procès — verbal du 3 février 2025

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