Conseil municipal du 2024-12-17

Vou 17 décembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - TARIFICATION DES ANIMATIONS JEUNESSE - SDE ECLAIRAGE PUBLIC SUPPLEMENTAIRE A CANA - SDE ECLAIRAGE PUBLIC SUPPLEMENTAIRE A TREBEFOUR - DECISION MODIFICATIVE N°1 CUISINE CENTRALE - PLAN COMPTABLE M57 DETERMINATION DESD UREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS COMPLEMENT - RATIO PROMUS PROMOUVABLES 2025 - TABLEAU DES EFFECTIFS - CONTRAT D'OBJECTIFS MUTUALISES PREVENTION ASSURANCE STATUTAIRE - DINAN AGGLOMERATION RAPPORT D'ACTIVITE 2023 - DINAN AGGLOMERATION PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SEVICE PUBLIC DES DECHETS 2023 - DINAN AGGLOMERATION CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DANS LE DOMAINE DU TOURISME - REMBOURSEMENT DE SALAIRE PAR LA CUISINE CENTRALE DU BUDGET COMMUNAL - REMBOURSEMENT DE SALAIRE D'UN ADJOINT ADMINISTRATIF PAR L'EHPAD AU BUDGET COMMUNAL - RUE LESAICHOT APPROBATION DE L'OPERATION ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTION - DECISION MODIFICATIVE N°1 LA VILLE EVEN - SOLIDARITE NATIONALE AVEC MAYOTTE

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024103

SOLIDARITE NATIONALE AVEC MAYOTTE

2024104

RUE LESAICHOT APPROBATION DE L'OPERATION ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTION

2024106

TARIFICATION DES ANIMATIONS JEUNESSE

2024111

DECISION MODIFICATIVE N°1 CUISINE CENTRALE

2024112

DECISION MODIFICATIVE N°1 LA VILLE EVEN

2024113

PLAN COMPTABLE M57 DETERMINATION DESD UREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS COMPLEMENT

2024120

REMBOURSEMENT DE SALAIRE PAR LA CUISINE CENTRALE DU BUDGET COMMUNAL

2024121

REMBOURSEMENT DE SALAIRE D'UN ADJOINT ADMINISTRATIF PAR L'EHPAD AU BUDGET COMMUNAL

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024108

SDE ECLAIRAGE PUBLIC SUPPLEMENTAIRE A CANA

2024109

SDE ECLAIRAGE PUBLIC SUPPLEMENTAIRE A TREBEFOUR

2024117

DINAN AGGLOMERATION RAPPORT D'ACTIVITE 2023

2024118

DINAN AGGLOMERATION PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SEVICE PUBLIC DES DECHETS 2023

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024114

RATIO PROMUS PROMOUVABLES 2025

2024115

TABLEAU DES EFFECTIFS

2024116

CONTRAT D'OBJECTIFS MUTUALISES PREVENTION ASSURANCE STATUTAIRE

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024119

DINAN AGGLOMERATION CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DANS LE DOMAINE DU TOURISME

WEB megalis:2024:13985:2024-12-17
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