Conseil municipal du 2025-12-04

Vue 4 décembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

12

Finances & Budget

6

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Approbation projet de rénovation de la salle des aigrettes a Remoulin et demande de subvention - Approbation du projet de rénovation des aires daccueil des gens du voyage et demande de subvention - Approbation du projet de rénovation thermique du bâtiment intercommunal de la recyclerie et demande de subvention - Tarifs pour les contrôles dassainissement non-collectif - Avenant pour la prolongation des conventions de mise à disposition dun bâtiment communautaire et de partenariat pour la - Convention pour le transfert et le traitement des ordures ménagères résiduelles - Notification du marché relatif à la collecte, le transport et le traitement des flux de la déchèterie et collecte des pa - Avis à mi-parcours sur le programme local de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA) - Ouverture de laide à lachat et à la location de couches lavables aux assistant(e)s maternel(le)s - Extension du prêt des kits vaisselles réutilisables aux particuliers - Actualisation des tarifs applicables au matériel éco-manifestation en cas de perte ou détérioration - Tarifs relatifs aux dépôts professionnels a la déchèterie de Merlevenez et sur les plateformes de déchets verts de Kervi - Tarifs relatifs à la collecte des cartons professionnels et des papiers de bureau - Tarifs relatifs à la collecte des emballages professionnels - Tarifs redevance déchets 2026 - Choix des entreprises pour la réhabilitation de l'Atelier situé sur la zone de Bellevue - Vente dune parcelle - Zone de Bellevue à Merlevenez - Budget 2026 Autorisation donnée a la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses - Modification du tableau des effectifs - Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 13 novembre 2025

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
3

Budget 2026 Autorisation donnée a la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses

6

Choix des assurances Dommages aux biens, Responsabilité civile et protection juridique

8

Tarifs vente jeu de société mettant en valeur des communes de BBO Communauté

9

Tarifs redevance déchets 2026

10

Tarifs relatifs à la collecte des emballages professionnels

11

Tarifs relatifs à la collecte des cartons professionnels et des papiers de bureau

12

Tarifs relatifs aux dépôts professionnels a la déchèterie de Merlevenez et sur les plateformes de déchets verts de Kervignac et Plouhinec

13

Actualisation des tarifs applicables au matériel éco-manifestation en cas de perte ou détérioration

20

Tarifs pour les contrôles dassainissement non-collectif

22

Approbation du projet de rénovation thermique du bâtiment intercommunal de la recyclerie et demande de subvention

23

Approbation du projet de rénovation des aires daccueil des gens du voyage et demande de subvention

24

Approbation projet de rénovation de la salle des aigrettes a Remoulin et demande de subvention

🌱 Environnement 6 délibérations
14

Extension du prêt des kits vaisselles réutilisables aux particuliers

15

Ouverture de laide à lachat et à la location de couches lavables aux assistant(e)s maternel(le)s

16

Avis à mi — parcours sur le programme local de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA)

18

Convention pour le transfert et le traitement des ordures ménagères résiduelles

19

Avenant pour la prolongation des conventions de mise à disposition dun bâtiment communautaire et de partenariat pour la reprise des flux de déchèterie avec lassociation Chouette Coop

21

Engagement de la collectivité dans le dispositif « contrat dobjectifs pour la transition écologique » avec lADEME

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
7

Choix des entreprises pour la réhabilitation de l'Atelier situé sur la zone de Bellevue

17

Notification du marché relatif à la collecte, le transport et le traitement des flux de la déchèterie et collecte des papiers de bureaux et cartons professionnels

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 13 novembre 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2

Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
5

Vente dune parcelle — Zone de Bellevue à Merlevenez

WEB megalis:2025:16365:2025-12-04
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