Conseil municipal du 2025-12-04
23
délibérations
12
Finances & Budget
6
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Budget 2026 Autorisation donnée a la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses
Choix des assurances Dommages aux biens, Responsabilité civile et protection juridique
Tarifs vente jeu de société mettant en valeur des communes de BBO Communauté
Tarifs redevance déchets 2026
Tarifs relatifs à la collecte des emballages professionnels
Tarifs relatifs à la collecte des cartons professionnels et des papiers de bureau
Tarifs relatifs aux dépôts professionnels a la déchèterie de Merlevenez et sur les plateformes de déchets verts de Kervignac et Plouhinec
Actualisation des tarifs applicables au matériel éco-manifestation en cas de perte ou détérioration
Tarifs pour les contrôles dassainissement non-collectif
Approbation du projet de rénovation thermique du bâtiment intercommunal de la recyclerie et demande de subvention
Approbation du projet de rénovation des aires daccueil des gens du voyage et demande de subvention
Approbation projet de rénovation de la salle des aigrettes a Remoulin et demande de subvention
Extension du prêt des kits vaisselles réutilisables aux particuliers
Ouverture de laide à lachat et à la location de couches lavables aux assistant(e)s maternel(le)s
Avis à mi — parcours sur le programme local de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA)
Convention pour le transfert et le traitement des ordures ménagères résiduelles
Avenant pour la prolongation des conventions de mise à disposition dun bâtiment communautaire et de partenariat pour la reprise des flux de déchèterie avec lassociation Chouette Coop
Engagement de la collectivité dans le dispositif « contrat dobjectifs pour la transition écologique » avec lADEME
Choix des entreprises pour la réhabilitation de l'Atelier situé sur la zone de Bellevue
Notification du marché relatif à la collecte, le transport et le traitement des flux de la déchèterie et collecte des papiers de bureaux et cartons professionnels
Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 13 novembre 2025
Modification du tableau des effectifs
Vente dune parcelle — Zone de Bellevue à Merlevenez
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