13 novembre 2025
15
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Modification des statuts de BBO Communauté : Actualisation
Modification des statuts de BBO Communauté : Actualisation
Définition de lintérêt communautaire des compétences de BBO Communauté
Définition de lintérêt communautaire des compétences de BBO Communauté
Convention pour laccompagnement de lANCT pour la réalisation de létude "Structuration de filières émergentes sur le territoire - Intelligence embarquée"
Réduction de tarif Village le Remoulin — Festival La vie en bulle
Régulation régie AAGDV — Suite à un vol par effraction
Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025 du SPED
Versement des aides aux installations pour 2023 et 2024
Choix des assurances statutaires, d'ommages aux biens, flotte véhicule et responsabilité c'ivile
Prolongation de la Convention avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne
Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire 25 septembre
Modification de la représentation de BBO Communauté à « Ensemble à D'omicile »
Renouvellement de la convention avec la Chambre dagriculture pour les aides à linstallation 2025-2028
Rapport d'activités SAGE
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