Conseil municipal du 2025-11-13

15 délibérations - Définition de l'intérêt communautaire des compétences de BBO Communauté - Modification des statuts de BBO Communauté : Actualisation - Rapport d'activités SAGE - Choix des assurances statutaires, dommages aux biens, flotte véhicule et responsabilité civile - Régulation régie AAGDV - Suite à un vol par effraction - Prolongation de la Convention avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne - Convention pour l'accompagnement de l'ANCT pour la réalisation de l'étude "Structuration de filières émergentes sur le t - Renouvellement de la convention avec la Chambre dagriculture pour les aides à linstallation 2025-2028 - Versement des aides aux installations pour 2023 et 2024 - Affectation des résultats de lexercice 2024 au budget primitif 2025 du SPED - Modification de la représentation de BBO Communauté à « Ensemble à Domicile » - Réduction de tarif Village le Remoulin - Festival La vie en bulle - Définition de l'intérêt communautaire des compétences de BBO Communauté - Modification des statuts de BBO Communauté : Actualisation - Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire 25 septembre