Conseil municipal du 2024-07-04
21
délibérations
6
Environnement
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Révision du règlement du service public de gestion des déchets
Tarifs pour la collecte des emballages professionnels
Mise à jour réglementaire de la grille tarifaire de la redevance déchet 2024
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Elimination des Déchets 2023
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Assainissement Non Collectif 2023
Tarifs pour le matériel détérioré ou perdu mis à disposition des associations
Adhésion à l'Agence France Locale pour le budget général
Réalisation d'un emprunt
Renouvellement ligne de trésorerie
Régie tourisme — Ajout de tarifs
Demande de subvention piste cyclable V45
Approbation du Procès Verbal du Conseil du 16.05.24
Convention alliance métropolitaine bretagne sud
Avenant à la convention avec Lorient Agglomération pour tri des recyclables et conditionnement des papiers
Acquisition d'un bâtiment technique
Tarifs des prestations de visas de pré — instruction pour les permis de construire de l'extension du Porzo, Kervignac
Choix de l'architecte pour le réaménagement de l'ACTE
Rémunération exceptionnelle d'une stagiaire
Convention chef de projet territoire d'industrie
Convention avec le conservatoire du littoral pour la maison Germaine Tillon
Convention de financement pour les transports collectifs estivaux
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