Conseil municipal du 2024-07-04

Vue 4 juillet 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Environnement

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Tarifs des prestations de visas de pré-instruction pour les permis de construire de l'extension du Porzo, Kervignac - Demande de subvention piste cyclable V45 - Régie tourisme - Ajout de tarifs - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Elimination des Déchets 2023 - Tarifs pour le matériel détérioré ou perdu mis à disposition des associations - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Assainissement Non Collectif 2023 - Mise à jour réglementaire de la grille tarifaire de la redevance déchet 2024 - Tarifs pour la collecte des emballages professionnels - Révision du règlement du service public de gestion des déchets - Avenant à la convention avec Lorient Agglomération pour tri des recyclables et conditionnement des papiers - Convention de financement pour les transports collectifs estivaux - Convention avec le conservatoire du littoral pour la maison Germaine Tillon - Convention alliance métropolitaine bretagne sud - Convention chef de projet territoire d'industrie - Choix de l'architecte pour le réaménagement de l'ACTE - Acquisition d'un bâtiment technique - Renouvellement ligne de trésorerie - Réalisation d'un emprunt - Rémunération exceptionnelle d'une stagiaire - Adhésion à l'Agence France Locale pour le budget général

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Délibérations (21)

🌱 Environnement 6 délibérations
14

Révision du règlement du service public de gestion des déchets

15

Tarifs pour la collecte des emballages professionnels

16

Mise à jour réglementaire de la grille tarifaire de la redevance déchet 2024

17

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Elimination des Déchets 2023

18

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Assainissement Non Collectif 2023

19

Tarifs pour le matériel détérioré ou perdu mis à disposition des associations

💶 Finances & Budget 5 délibérations
3

Adhésion à l'Agence France Locale pour le budget général

4

Réalisation d'un emprunt

5

Renouvellement ligne de trésorerie

20

Régie tourisme — Ajout de tarifs

21

Demande de subvention piste cyclable V45

📄 Autres decisions 3 délibérations
1

Approbation du Procès Verbal du Conseil du 16.05.24

9

Convention alliance métropolitaine bretagne sud

13

Avenant à la convention avec Lorient Agglomération pour tri des recyclables et conditionnement des papiers

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
6

Acquisition d'un bâtiment technique

7

Tarifs des prestations de visas de pré — instruction pour les permis de construire de l'extension du Porzo, Kervignac

8

Choix de l'architecte pour le réaménagement de l'ACTE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2

Rémunération exceptionnelle d'une stagiaire

10

Convention chef de projet territoire d'industrie

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
11

Convention avec le conservatoire du littoral pour la maison Germaine Tillon

Sport 1 délibération
12

Convention de financement pour les transports collectifs estivaux

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