Conseil municipal du 2024-05-16

Vue 16 mai 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet 2024 - Régie Tourisme Ajout de tarifs - Avis sur arrêté biotope Sainte-Hélène et Plouhinec - Modalités de prêt de la salle de sports intercommunale aux associations - Adhésion à lAssociation Nationale des Elus du Littoral - Convention de partenariat avec la Région Bretagne pour le dispositif « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 » - Participation au Syndicat mixte de la Ria dÉtel pour lannée 2024 - Règlement du Service Public de Gestion des Déchets - Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet - Plan de continuité Intempérie et canicule - Participation Employeur prévoyance salaire et santé à partir du 1er janvier 2025 - Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 11.04.24

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
5

Régie Tourisme Ajout de tarifs

8

Participation au Syndicat mixte de la Ria dÉtel pour lannée 2024

9

Adhésion à lAssociation Nationale des Elus du Littoral

👥 Ressources humaines 2 délibérations
4

Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet 2024

4

Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet

🌱 Environnement 2 délibérations
6

Règlement du Service Public de Gestion des Déchets

11

Avis sur arrêté biotope Sainte — Hélène et Plouhinec

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 11.04.24

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

Participation Employeur prévoyance salaire et santé à partir du 1er janvier 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
3

Plan de continuité Intempérie et canicule

🤝 Vie associative 1 délibération
7

Convention de partenariat avec la Région Bretagne pour le dispositif « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 »

⚽ Sport 1 délibération
10

Modalités de prêt de la salle de sports intercommunale aux associations

WEB megalis:2024:16365:2024-05-16
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