16 mai 2024
12
délibérations
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Régie Tourisme Ajout de tarifs
Participation au Syndicat mixte de la Ria dÉtel pour l'année 2024
Adhésion à l'Association Nationale des Elus du Littoral
Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet 2024
Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet
Règlement du Service Public de Gestion des Déchets
Avis sur arrêté biotope Sainte — Hélène et Plouhinec
Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 11.04.24
Participation Employeur prévoyance salaire et santé à partir du 1er janvier 2025
Plan de continuité Intempérie et canicule
Convention de partenariat avec la Région Bretagne pour le dispositif « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 »
Modalités de prêt de la salle de sports intercommunale aux associations
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