CM

4 juillet 2024

Vue 21 délibérations

21

délibérations

8

Finances & Budget

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Finances & Budget 8 délibérations
3

Adhésion à lAgence France Locale pour le budget général

4

Réalisation d'un emprunt

5

Renouvellement ligne de trésorerie

15

Tarifs pour la collecte des emballages professionnels

16

Mise à jour réglementaire de la grille tarifaire de la redevance déchet 2024

19

Tarifs pour le matériel détérioré ou perdu mis à disposition des associations

20

Régie tourisme — Ajout de tarifs

21

Demande de subvention piste cyclable V45

Autres decisions 6 délibérations
1

Approbation du Procès Verbal du Conseil du 16.05.24

9

Convention alliance métropolitaine bretagne s'ud

10

Convention chef de projet territoire d'industrie

11

Convention avec le c'onservatoire du l'ittoral pour la maison Germaine Tillon

13

Avenant à la convention avec Lorient Agglomération pour tri des recyclables et conditionnement des papiers

18

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Assainissement Non Collectif 2023

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
6

Acquisition d'un bâtiment technique

7

Tarifs des prestations de visas de pré — instruction pour les permis de construire de l'extension du Porzo, Kervignac

8

Choix de l'architecte pour le réaménagement de l'ACTE

Environnement 2 délibérations
14

Révision du règlement du service public de gestion des déchets

17

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Elimination des Déchets 2023

Ressources humaines 1 délibération
2

Rémunération exceptionnelle d'une stagiaire

Sport 1 délibération
12

Convention de financement pour les transports c'ollectifs estivaux

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