Conseil municipal du 2024-07-04

Vue 4 juillet 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Tarifs des prestations de visas de pré-instruction pour les permis de construire de l'extension du Porzo, Kervignac - Demande de subvention piste cyclable V45 - Régie tourisme - Ajout de tarifs - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Elimination des Déchets 2023 - Tarifs pour le matériel détérioré ou perdu mis à disposition des associations - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Assainissement Non Collectif 2023 - Mise à jour réglementaire de la grille tarifaire de la redevance déchet 2024 - Tarifs pour la collecte des emballages professionnels - Révision du règlement du service public de gestion des déchets - Avenant à la convention avec Lorient Agglomération pour tri des recyclables et conditionnement des papiers - Convention de financement pour les transports collectifs estivaux - Convention avec le conservatoire du littoral pour la maison Germaine Tillon - Convention alliance métropolitaine bretagne sud - Convention chef de projet territoire d'industrie - Choix de l'architecte pour le réaménagement de l'ACTE - Acquisition d'un bâtiment technique - Renouvellement ligne de trésorerie - Réalisation d'un emprunt - Rémunération exceptionnelle d'une stagiaire - Adhésion à l'Agence France Locale pour le budget général

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
3

Adhésion à l'Agence France Locale pour le budget général

4

Réalisation d'un emprunt

5

Renouvellement ligne de trésorerie

15

Tarifs pour la collecte des emballages professionnels

16

Mise à jour réglementaire de la grille tarifaire de la redevance déchet 2024

19

Tarifs pour le matériel détérioré ou perdu mis à disposition des associations

20

Régie tourisme — Ajout de tarifs

21

Demande de subvention piste cyclable V45

📄 Autres decisions 5 délibérations
1

Approbation du Procès Verbal du Conseil du 16.05.24

9

Convention alliance métropolitaine bretagne sud

10

Convention chef de projet territoire d'industrie

13

Avenant à la convention avec Lorient Agglomération pour tri des recyclables et conditionnement des papiers

18

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Assainissement Non Collectif 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
6

Acquisition d'un bâtiment technique

7

Tarifs des prestations de visas de pré — instruction pour les permis de construire de l'extension du Porzo, Kervignac

8

Choix de l'architecte pour le réaménagement de l'ACTE

🌱 Environnement 2 délibérations
14

Révision du règlement du service public de gestion des déchets

17

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public Elimination des Déchets 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2

Rémunération exceptionnelle d'une stagiaire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
11

Convention avec le conservatoire du littoral pour la maison Germaine Tillon

Sport 1 délibération
12

Convention de financement pour les transports collectifs estivaux

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