17 décembre 2025
16
délibérations
7
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Vote des tarifs 2026
Application d'une remise exceptionnelle
Modification de la facturation des comptes dépôts s'auvages des communes
Vote du Budget Primitif 2026
Vote des tarifs 206
Autorisation de lancement d'une consultation pour la réalisation d'une étude de caractérisation du flux tout-venant des déchèteries dans le cadre du PLDA
Budget Décision Modificative n°4
Modification du nombre de délégués
Autorisation de lancement d'une consultation pour la réalisation d'une étude de caractérisation du flux tout-venant des déchèteries dans le cadre du PLDA
Vente D un Vehicule Partner Peugeot
— Vente d'un véhicule PARTNER Peugeot
Autorisation de lancement d'un marché de maîtrise duvre pour la création dombrières photovoltaïques
Adhésion au groupement de commande « matériel de collecte » du Réseau Réduire Plus
Contractualisation REP TSUU
D'échèterie de S'ixt sur Aff Autorisation de l'ancement du projet de rénovation et d'extension
Révision des montants de la Prime dintéressement à la performance
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