Conseil municipal du 2025-12-17
16
délibérations
7
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Vote des tarifs 2026
Application d'une remise exceptionnelle
Modification de la facturation des comptes dépôts sauvages des communes
Vote du Budget Primitif 2026
Vote des tarifs 206
Autorisation de lancement dune consultation pour la réalisation dune étude de caractérisation du flux tout-venant des déchèteries dans le cadre du PLDA
Budget Décision Modificative n°4
Modification du nombre de délégués
Autorisation de lancement dune consultation pour la réalisation dune étude de caractérisation du flux tout-venant des déchèteries dans le cadre du PLDA
VENTE D UN VEHICULE PARTNER PEUGEOT
— Vente dun véhicule PARTNER Peugeot
Autorisation de lancement d'un marché de maîtrise duvre pour la création dombrières photovoltaïques
Adhésion au groupement de commande « matériel de collecte » du Réseau Réduire Plus
Contractualisation REP TSUU
Déchèterie de Sixt sur Aff Autorisation de lancement du projet de rénovation et dextension
Révision des montants de la Prime dintéressement à la performance
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