26 novembre 2025
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
D20251103C'ORRIGE_erreur mat
Tableau des amortissements Mise à jour des durées
Décision budgétaire modificative n° 3 portant virement de crédits
D2PPI recyclerie de Guichen Autorisation de lancement du marché de MOE pour la construction d'une recyclerie
Travaux recyclerie de Bain de Bretagne création d'une mezzanine pour des Bureaux
Refacturation de charges pour des frais de contrôles réglementaires sur le site de la Lande de Libourg au Syndicat de traitement S3Tec
D'ébat sur le rapport d'observations d'éfinitives de la Chambre Régionale des Comptes
Avenant n°1 au procès — verbal de mise à disposition des biens du SMICTOM à S3 Tec Délibération D20250219
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