Conseil municipal du 2025-11-26

Y 26 novembre 2025 8 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D20251103CORRIGE_erreur mat - Refacturation de charges pour des frais de contrôles réglementaires sur le site de la Lande de Libourg au Syndicat de tr - Décision budgétaire modificative n° 3 portant virement de crédits - Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition des biens du SMICTOM à S3 Tec Délibération D20250219 - Débat sur le rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Tableau des amortissements Mise à jour des durées - Travaux recyclerie de Bain de Bretagne création d'une mezzanine pour des Bureaux - D2PPI recyclerie de Guichen Autorisation de lancement du marché de MOE pour la construction d'une recyclerie

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

20251103

D20251103CORRIGE_erreur mat

20251103

Tableau des amortissements Mise à jour des durées

20251104

Décision budgétaire modificative n° 3 portant virement de crédits

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

20251101

D2PPI recyclerie de Guichen Autorisation de lancement du marché de MOE pour la construction d'une recyclerie

20251102

Travaux recyclerie de Bain de Bretagne création d'une mezzanine pour des Bureaux

📄 Autres decisions 2 délibérations

20251105

Refacturation de charges pour des frais de contrôles réglementaires sur le site de la Lande de Libourg au Syndicat de traitement S3Tec

20251107

Débat sur le rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

🏛️ Administration 1 délibération

20251106

Avenant n°1 au procès — verbal de mise à disposition des biens du SMICTOM à S3 Tec Délibération D20250219

WEB megalis:2025:31686:2025-11-26

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