3 février 2025
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Eclairage public Complexe sportif
Acquisition d'une emprise parcellaire au 60 rue de Penthièvre pour la création d'une voie de desserte
Fin de la concession d'aménagement avec Baie dArmor Aménagement pour le projet de lotissement des Jearnottes 2
Bilan annuel 2024 des acquisition et cessions foncières
Déclassement anticipé des parcelles AE 51 et 182 du domaine public communal et autorisation de cession à la Congrégation des Soeurs HSTV
Révision des plafonds du IFSE et CIA
Modification du tableau des effectifs — Création et suppression de postes-Avancements de Grade
Indemnité des élus — Modification de la répartition de lenveloppe dans le cadre de la désignation d'un Conseiller délégué Tour de France
Indemnité des élus — modification de la répartition de lenveloppe dans le cadre de la désignation d'un conseiller délégué Tour de France
Rapport dOrientation Budgétaire 2025
Présentation des rapports 2023 de SBAA sur le prix et la qualité du service public en matières d'eau et assainissement
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