Conseil municipal du 2025-02-03

Yffiniac 3 février 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Indemnité des élus - modification de la répartition de l'enveloppe dans le cadre de la désignation d'un conseiller délég - Présentation des rapports 2023 de SBAA sur le prix et la qualité du service public en matières d'eau et assainissement - Révision des plafonds du IFSE et CIA - Modification du tableau des effectifs-Création et suppression de postes-Avancements de Grade - Déclassement anticipé des parcelles AE 51 et 182 du domaine public communal et autorisation de cession à la Congrégation - Bilan annuel 2024 des acquisition et cessions foncières - Acquisition d'une emprise parcellaire au 60 rue de Penthièvre pour la création d'une voie de desserte - Eclairage public Complexe sportif - Indemnité des élus -Modification de la répartition de l'enveloppe dans le cadre de la désignation d'un Conseiller délégu - Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 - Fin de la concession d'aménagement avec Baie d'Armor Aménagement pour le projet de lotissement des Jearnottes 2

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
3022025001

Eclairage public Complexe sportif

3022025002

Acquisition d'une emprise parcellaire au 60 rue de Penthièvre pour la création d'une voie de desserte

3022025005

Fin de la concession d'aménagement avec Baie d'Armor Aménagement pour le projet de lotissement des Jearnottes 2

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
3022025003

Bilan annuel 2024 des acquisition et cessions foncières

3022025004

Déclassement anticipé des parcelles AE 51 et 182 du domaine public communal et autorisation de cession à la Congrégation des Soeurs HSTV

👥 Ressources humaines 2 délibérations
3022025007

Révision des plafonds du IFSE et CIA

3022025008

Modification du tableau des effectifs — Création et suppression de postes-Avancements de Grade

📄 Autres decisions 2 délibérations
3022025009

Indemnité des élus — Modification de la répartition de l'enveloppe dans le cadre de la désignation d'un Conseiller délégué Tour de France

30220250009

Indemnité des élus — modification de la répartition de l'enveloppe dans le cadre de la désignation d'un conseiller délégué Tour de France

💶 Finances & Budget 1 délibération
3022025006

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025

🌱 Environnement 1 délibération
3022025010

Présentation des rapports 2023 de SBAA sur le prix et la qualité du service public en matières d'eau et assainissement

WEB megalis:2025:7603:2025-02-03
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