Conseil municipal du 2024-12-16

Agence Locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Ré-adhésion de la commune

Rénovation énergtique de l'école maternelle Simone Veil - Approbation de l' APD - Demande de subventions

Eclairage public — Rénovation d'une lanterne vétuste - Rue du Bocage

Passage piétons avenue d'Armorique — Convention avec le Conseil Départemental des Côtes d'Armor et demande subvention au titre des amendes de police

Acquisition d'emprises de voirie — Aménagement de la voie - Impasse de la Hazée

Echange d'emprises de voirie — Aménagement de la voie - Impasse de la Hazée

Echange d'emprises foncières entre l'établissement public foncier de Bretagne et M et Mme LUCAS - Opération de construction de 16 logements locatifs sociaux ilôt Jaffrain - Rue François Jaffrain

Délégations

Passage piétons avenue d'Armorique — Convention avec le Conseil Départemental des Côtes d'Armor et demande subvention au titre des amendes de police

Rénovation énergtique de l'école maternelle Simone Veil - Approbation de l' APD - Demande de subventions

Eclairage public — Rénovation d'une lanterne vétuste - Rue du Bocage

Agence Locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Ré-adhésion de la commune

Echange d'emprises foncières entre l'établissement public foncier de Bretagne et M et Mme LUCAS - Opération de construction de 16 logements locatifs sociaux ilôt Jaffrain - Rue François Jaffrain

Subventopn foncière pour le projet de construction de 12 logements locatifs sociaux de TAH rue des Valérianes

Tarifs des services municipaux année 2025

Autorisation spéciale d'ouverture de crédits

Aide financière pour Mayotte

Restauration scolaire — Repas à 1 euros - Renouvellement de la convention avec l'état

Modification du tableau des effectifs de la maison de la petite enfance

Régime indemnitaire des policiers municipaux

Tickets restaurant — Modification du régime

Accueil d'une personne volontaire en service civique

Frais de représentation du Maire

Adoption des rapports de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Information jeunesse — Extension du dispositif "argent de poche" année 2025

Saint — Brieuc Armor Agglomération : adaptation de l'adhésion au service commun "prévention des risques majeurs"

Ouvertures dominicales des commerces — Autorisations 2025