16 décembre 2024
27
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Agence Locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Ré-adhésion de la commune
Rénovation énergtique de l'école maternelle Simone Veil - Approbation de l' APD - Demande de subventions
Eclairage public — Rénovation d'une lanterne vétuste - Rue du Bocage
Passage piétons avenue dArmorique — Convention avec le Conseil Départemental des Côtes dArmor et demande subvention au titre des amendes de police
Acquisition demprises de voirie — Aménagement de la voie - Impasse de la Hazée
Echange demprises de voirie — Aménagement de la voie - Impasse de la Hazée
Echange demprises foncières entre l'établissement public foncier de Bretagne et M et Mme LUCAS - Opération de construction de 16 logements locatifs sociaux ilôt Jaffrain - Rue François Jaffrain
Délégations
Passage piétons avenue dArmorique — Convention avec le Conseil Départemental des Côtes dArmor et demande subvention au titre des amendes de police
Rénovation énergtique de l'école maternelle Simone Veil - Approbation de l' APD - Demande de subventions
Eclairage public — Rénovation d'une lanterne vétuste - Rue du Bocage
Agence Locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Ré-adhésion de la commune
Echange demprises foncières entre l'établissement public foncier de Bretagne et M et Mme LUCAS - Opération de construction de 16 logements locatifs sociaux ilôt Jaffrain - Rue François Jaffrain
Subventopn foncière pour le projet de construction de 12 logements locatifs sociaux de TAH rue des Valérianes
Tarifs des services municipaux année 2025
Autorisation spéciale douverture de crédits
Aide financière pour Mayotte
Restauration scolaire — Repas à 1 euros - Renouvellement de la convention avec l'état
Modification du tableau des effectifs de la maison de la petite enfance
Régime indemnitaire des policiers municipaux
Tickets restaurant — Modification du régime
Accueil d'une personne volontaire en service civique
Frais de représentation du Maire
Adoption des rapports de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)
Information jeunesse — Extension du dispositif "argent de poche" année 2025
Saint — Brieuc Armor Agglomération : adaptation de ladhésion au service commun "prévention des risques majeurs"
Ouvertures dominicales des commerces — Autorisations 2025
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