18 mars 2024
17
délibérations
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Subvention foncière projet de construction de 17 logements locatifs sociaux 12 rue Monseigneur Le Mée-Vente VEFA
Compte de gestion 2023
Compte administratif 2023
Affectation du résultat de fonctionnement 2023
Budget primitif 2024
Vote des taux 2024
Nouveau tarif pénalité pour non — respect du règlement de location de la salle Belvédère
Ecole Simone Veil — Participation communale au séjour classe découverte
Dénomination des voies — Rectificatif dans le cadre de la campagne dadressage
Dénomination des voies — Création de lImpasse des Albatros
Dénomination des voies — Création de lImpasse des Albatros
Prime exceptionnelle de pouvoir dachat
Modification du tableau des effectifs du personnel communal-avancement de grades année 2024
Création de postes
Mise à jour de la charte de fonctionnement du réseau publique intercommunal "les médiathèques de la Baie" et réactualisation de la convention de versement de participations aux frais de fonctionnement
Adoption du règlement de collecte du service public de gestion des déchets de St Brieuc Armor Agglomération au 1er janvier 2024
Délégations
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