CM
22 mars 2024
Yffiniac
2 délibérations
2
délibérations
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (2)
Culture & Patrimoine
1 délibération
Convention d'occupation du d'omaine public au c'omplexe sportif par la Société TOTEM France
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Rachat par un tiers des emprises foncières acquises par lEPF - Opération 12 rue Monseigneur Le Mée
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