16 décembre 2024
27
délibérations
8
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Eclairage public — Rénovation d'une lanterne vétuste - Rue du Bocage
Autorisation spéciale douverture de crédits
Frais de représentation du Maire
Aide financière pour Mayotte
Tickets restaurant — Modification du régime
Adoption des rapports de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)
Ouvertures dominicales des commerces — Autorisations 2025
Eclairage public — Rénovation d'une lanterne vétuste - Rue du Bocage
Subventopn foncière pour le projet de construction de 12 logements locatifs sociaux de TAH rue des Valérianes
Acquisition demprises de voirie — Aménagement de la voie - Impasse de la Hazée
Echange demprises de voirie — Aménagement de la voie - Impasse de la Hazée
Echange demprises foncières entre l'établissement public foncier de Bretagne et M et Mme LUCAS - Opération de construction de 16 logements locatifs sociaux ilôt Jaffrain - Rue François Jaffrain
Echange demprises foncières entre l'établissement public foncier de Bretagne et M et Mme LUCAS - Opération de construction de 16 logements locatifs sociaux ilôt Jaffrain - Rue François Jaffrain
Rénovation énergtique de l'école maternelle Simone Veil - Approbation de l' APD - Demande de subventions
Information jeunesse — Extension du dispositif "argent de poche" année 2025
Modification du tableau des effectifs de la maison de la petite enfance
Rénovation énergtique de l'école maternelle Simone Veil - Approbation de l' APD - Demande de subventions
Agence Locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Ré-adhésion de la commune
Agence Locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Ré-adhésion de la commune
Passage piétons avenue dArmorique — Convention avec le Conseil Départemental des Côtes dArmor et demande subvention au titre des amendes de police
Passage piétons avenue dArmorique — Convention avec le Conseil Départemental des Côtes dArmor et demande subvention au titre des amendes de police
Régime indemnitaire des policiers municipaux
Accueil d'une personne volontaire en service civique
Tarifs des services municipaux année 2025
Restauration scolaire — Repas à 1 euros - Renouvellement de la convention avec l'état
Saint — Brieuc Armor Agglomération : adaptation de ladhésion au service commun "prévention des risques majeurs"
Délégations
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