Conseil municipal du 2025-12-15

Acigné 15 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

9

Finances & Budget

2

Administration

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - BATIMENTS COMMUNAUX - Equipements périscolaires - Restaurant dEnfants Municipal - Rénovation thermique extérieure - Appr - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Compte - URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régul - SPORTS - Subventions au titre du Contrat Spécifique 2025 - La Musaraigne - Canoë-Kayak Club Acigné - BATIMENTS COMMUNAUX - Equipements périscolaires - REM - Rénovation thermique extérieure - Fonds métropolitain de transit - BATIMENTS COMMUNAUX - Equipements périscolaires - REM- Rénovation thermique extérieure - Fonds daccélération de la trans - BATIMENTS COMMUNAUX - Equipements périscolaires - REM Rénovation thermique extérieure - Dotation de Soutien à lInvestis - FINANCES - Budgets annexes - Budget production dénergies renouvelables - Ouverture de crédits dinvestissement avant le v - FINANCES - Budgets Annexes - Production dénergies renouvelables - Autorisation de Programme N° PER 2021.01 - Complexe du - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2025 - FINANCES - Budget Principal - Budget 2026 - Ouverture de crédits dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026 - FINANCES - Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant dEnfants Municipal - Res - FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe sportif du Chevré Espace

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025702

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe sportif du Chevré Espace Gym, danses et activités corporelles Actualisation

2025703

FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant dEnfants Municipal - Restructuration intérieure - Actualisation

2025705

FINANCES — Budget Principal - Budget 2026 - Ouverture de crédits dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

2025706

FINANCES — Budgets Annexes - Production dénergies renouvelables - Autorisation de Programme N° PER 2021.01 - Complexe du Chevré - Installation de panneaux photovoltaïques sur le nouvel espace gym, dan

2025708

FINANCES — Budgets annexes - Budget production dénergies renouvelables - Ouverture de crédits dinvestissement avant le vote du budget primitif 202

2025710

BATIMENTS COMMUNAUX — Equipements périscolaires - REM Rénovation thermique extérieure - Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) et Dotation dEquipement des Territoires Ruraux (DETR) - Appe

2025711

BATIMENTS COMMUNAUX — Equipements périscolaires - REM- Rénovation thermique extérieure - Fonds daccélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) - Demande de subvention

2025712

BATIMENTS COMMUNAUX — Equipements périscolaires - REM - Rénovation thermique extérieure - Fonds métropolitain de transition écologique et de soutien à linvestissement communal (FMTE) - Demande de subv

2025713

SPORTS — Subventions au titre du Contrat Spécifique 2025 - La Musaraigne - Canoë-Kayak Club Acigné

🏛️ Administration 2 délibérations
2025701

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2025

2025715

ADMINISTRATION GENERALE — Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Compte rendu des décisions

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025709

BATIMENTS COMMUNAUX — Equipements périscolaires - Restaurant dEnfants Municipal - Rénovation thermique extérieure - Approbation de lAvant Projet Définitif (APD)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025714

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 - Opération « Maisons de lAvenir » -

WEB megalis:2025:13143:2025-12-15
Ouvrir →

📬 Suivre Acigné

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.