15 décembre 2025
13
délibérations
9
Finances & Budget
2
Administration
1
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (13)
FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe sportif du Chevré Espace Gym, danses et activités corporelles Actualisation
FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant dEnfants Municipal - Restructuration intérieure - Actualisation
FINANCES — Budget Principal - Budget 2026 - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
FINANCES — Budgets Annexes - Production d'énergies renouvelables - Autorisation de Programme N° PER 2021.01 - Complexe du Chevré - Installation de panneaux photovoltaïques sur le nouvel espace gym, dan
FINANCES — Budgets annexes - Budget production d'énergies renouvelables - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 202
BATIMENTS COMMUNAUX — Equipements périscolaires - REM Rénovation thermique extérieure - Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) et Dotation dEquipement des Territoires Ruraux (DETR) - Appe
BATIMENTS COMMUNAUX — Equipements périscolaires - REM- Rénovation thermique extérieure - Fonds daccélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) - Demande de subvention
BATIMENTS COMMUNAUX — Equipements périscolaires - REM - Rénovation thermique extérieure - Fonds métropolitain de transition écologique et de soutien à linvestissement communal (FMTE) - Demande de subv
SPORTS — Subventions au titre du Contrat Spécifique 2025 - La Musaraigne - C'anoë-Kayak Club Acigné
ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2025
ADMINISTRATION GENERALE — Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Compte rendu des décisions
BATIMENTS COMMUNAUX — Equipements périscolaires - Restaurant dEnfants Municipal - Rénovation thermique extérieure - Approbation de lAvant Projet Définitif (APD)
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 - Opération « Maisons de lAvenir » -
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