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17 novembre 2025

Acigné 11 délibérations

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délibérations

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

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Environnement

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Délibérations (11)

Culture & Patrimoine 4 délibérations

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs - Première phase de commercialisation - Attributions

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 - Opération « Maisons de lAvenir » -

URBANISME HABITAT FONCIER — Rue du Stade - Alimentation électrique du cinéma - Convention de servitudes avec ENEDIS

FINANCES — Occupations du Domaine public - Tarifs 2026

Autres decisions 2 délibérations

ADMINISTRATION GENERALE — Affaires intercommunales - Rennes Métropole - Commission dévaluation locale des charges transférées - Evaluation du transfert de lOpéra et du MusikHall Avis de la commune

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Désignation d'un délégué suppléant représentant la ville dAcigné au sein du SIMADE 35

Environnement 2 délibérations

ADMINISTRATION GENERALE — Affaires intercommunales Rennes Métropole - Communication du rapport annuel d'activités et de développement durable 2024

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — Valorisation et élimination des déchets - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Adhésion à la Centrale dAchats de Manche Numérique - Approbation de la convention

AFFAIRES SCOLAIRES — REM-Terres de Sources - Adhésion de la commune à la convention de partenariat et à la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés publics de pré

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2025

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