Conseil municipal du 2025-11-17

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs - Première phase de commercialisation - Attributions

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 - Opération « Maisons de lAvenir » -

URBANISME HABITAT FONCIER — Rue du Stade - Alimentation électrique du cinéma - Convention de servitudes avec ENEDIS

FINANCES — Occupations du Domaine public - Tarifs 2026

ADMINISTRATION GENERALE — Affaires intercommunales - Rennes Métropole - Commission dévaluation locale des charges transférées - Evaluation du transfert de lOpéra et du MusikHall Avis de la commune

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Désignation dun délégué suppléant représentant la ville dAcigné au sein du SIMADE 35

ADMINISTRATION GENERALE — Affaires intercommunales Rennes Métropole - Communication du rapport annuel dactivités et de développement durable 2024

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — Valorisation et élimination des déchets - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Adhésion à la Centrale dAchats de Manche Numérique - Approbation de la convention

AFFAIRES SCOLAIRES — REM-Terres de Sources - Adhésion de la commune à la convention de partenariat et à la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés publics de pré

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2025