Conseil municipal du 2025-09-29

FINANCES — Budgets annexes - Production dénergies renouvelables - Autorisation de programme n° PER 2025.01 - Médiathèque - Installation de panneaux photovoltaïques - Création

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Bilan de lopération au 31/12/2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Bilan de lopération au 31/12/2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC Judith dAcigné Dépenses et recettes de lopération au 31/12/2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - Opération daménagement du Botrel 2 - Dépenses et recettes de lopération au 31/12/2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Versement des frais de gestion et des frais de conduite dopération 2025

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URBANISME HABITAT FONCIER — Programme dAction Foncière de Rennes Métropole - Convention de mise en réserve dun bien sis 12, rue Prosper Chubert

URBANISME HABITAT FONCIER — Programme dAction Foncière de Rennes Métropole - Convention de mise en réserve dun bien sis 9, avenue des Onglées - Avenant n°1

ENFANCE — JEUNESSE - Renouvellement des conventions dobjectifs et de financement des prestations de service et aide spécifique des rythmes éducatifs « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » 2025-2027

AFFAIRES SCOLAIRES — Répartition des charges de fonctionnement 2024-2025 École élémentaire Bourgchevreuil de Cesson-Sévigné Unité Localisée pour lInclusion Scolaire (ULIS) - Participation sollicitée

BATIMENT COMMUNAUX Terrains et vestiaires de rugby de la Lande Guérin Travaux doptimisation des installations Demande de subvention

URBANISME HABITAT FONCIER — ESPACIL - Résidence des Clouères - Cession foncière

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 Attribution au promoteur « Maisons

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CULTURE — Médiathèque - Schéma de développement de la lecture publique 2023-2028 Renouvellement de la convention entre le département - Rennes Métropole - les communes de la Métropole et le Syrenor

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith dAcigné - Dossier de réalisation - Approbation (dossier de réalisation de la ZAC transmis sur France Transfert -vu avec Préf le 18092025))

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith dAcigné - Programme des équipements publics - Approbation (dossier de réalisation de la ZAC transmis sur France Transfert -vu avec Préf le 18092025)

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith Acigné - Acquisition amiable parcelles AB 707, AB 1464, sise 7 rue Judith dAcigné - Traité dadhésion à lordonnance dexpropriation sous conditions suspensives

ENFANCE JEUNESSE - Charte du Point Rencontre Assistantes Maternelles (PRAM) - Approbation

RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire - Assurance du risque santé dans le cadre dune procédure de labellisation

INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES DE LA COMMUNE

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2025

ADMINISTRATION GENERALE — Elections municipales 2026 - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Affaires diverses - Mandat spécial au Maire (congrès de lAMF 2025)