CM

29 septembre 2025

Acigné 26 délibérations

26

délibérations

12

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Finances & Budget 12 délibérations

FINANCES — Budgets annexes - Production d'énergies renouvelables - Autorisation de programme n° PER 2025.01 - Médiathèque - Installation de panneaux photovoltaïques - Création

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Bilan de l'opération au 31/12/2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Bilan de l'opération au 31/12/2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC Judith dAcigné Dépenses et recettes de l'opération au 31/12/2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - Opération d'aménagement du Botrel 2 - Dépenses et recettes de l'opération au 31/12/2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Versement des frais de gestion et des frais de conduite d'opération 2025

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Versement des frais de gestion et des frais de conduite d'opération 2025

URBANISME HABITAT FONCIER — Programme dAction Foncière de Rennes Métropole - Convention de mise en réserve d'un bien sis 12, rue Prosper Chubert

URBANISME HABITAT FONCIER — Programme dAction Foncière de Rennes Métropole - Convention de mise en réserve d'un bien sis 9, avenue des Onglées - Avenant n°1

ENFANCE — JEUNESSE - Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement des prestations de service et aide spécifique des rythmes éducatifs « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » 2025-2027

AFFAIRES SCOLAIRES — Répartition des charges de fonctionnement 2024-2025 École élémentaire Bourgchevreuil de Cesson-Sévigné Unité Localisée pour lInclusion Scolaire (ULIS) - Participation sollicitée

BATIMENT COMMUNAUX Terrains et vestiaires de rugby de la Lande Guérin Travaux doptimisation des installations Demande de subvention

Culture & Patrimoine 5 délibérations

URBANISME HABITAT FONCIER — ESPACIL - Résidence des Clouères - Cession foncière

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 Attribution au promoteur « Maisons

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 Attribution au promoteur « Maisons

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 - Opération « Maisons de lAvenir » A

CULTURE — Médiathèque - Schéma de développement de la lecture publique 2023-2028 Renouvellement de la convention entre le département - Rennes Métropole - les communes de la Métropole et le Syrenor

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith dAcigné - Dossier de réalisation - Approbation (dossier de réalisation de la ZAC transmis sur France Transfert -vu avec Préf le 18092025))

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith dAcigné - Programme des équipements publics - Approbation (dossier de réalisation de la ZAC transmis sur France Transfert -vu avec Préf le 18092025)

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith Acigné - Acquisition amiable parcelles AB 707, AB 1464, sise 7 rue Judith dAcigné - Traité dadhésion à l'ordonnance dexpropriation sous conditions suspensives

ENFANCE JEUNESSE - Charte du Point Rencontre Assistantes Maternelles (PRAM) - Approbation

Ressources humaines 2 délibérations

RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire - Assurance du risque santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

5256

Informations Diverses et Questions Orales Ayant Trait aux Affaires de la Commune

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2025

Sécurité 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Elections municipales 2026 - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

Autres decisions 1 délibération

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Affaires diverses - Mandat spécial au Maire (congrès de lAMF 2025)

📬 Suivre Acigné

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.